Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Communauté de communes du Haut-Buëch (Aspres-sur-Buëch)

Affiner votre recherche :

12 contenus liés

- Communauté de communes de Guillestre : arrêtés, avis d'émission, notification aux services et aux communes, courrier au Préfet, élection d...

Cote : 1366 W 1

Période : 1988 - 2001

Fonds : Bordereau de versement du bureau des relations avec les collectivités locales de la Préfecture des Hautes-Alpes
Communautés de communes du Dévoluy, du Haut-Buëch, du Haut-Champsaur et des Pays de Serre-Ponçon : délibérations.

Cote : 1366 W 9

Période : 1994 - 2001

Fonds : Bordereau de versement du bureau des relations avec les collectivités locales de la Préfecture des Hautes-Alpes
- District du Haut-Buëch : délibérations, eau, trésorerie (1994-2000). - Centre intercommunal d'action sociale : création (1990-2001).

Cote : 1366 W 18

Période : 1994 - 2001

Fonds : Bordereau de versement du bureau des relations avec les collectivités locales de la Préfecture des Hautes-Alpes
- Etude LEXTRAIT région PACA (1993). - Secteur champsaur-Valgaudemar : eau (1994). - Syndicat intercommunal d'alimentation en eau potable de...

Cote : 1366 W 24

Période : 1993 - 2003

Fonds : Bordereau de versement du bureau des relations avec les collectivités locales de la Préfecture des Hautes-Alpes
Communauté de communes du Buëch : projet de fusion entre le Haut-Buëch et les Deux Buëch.

Cote : 1366 W 40

Période : 1999 - 2000

Fonds : Bordereau de versement du bureau des relations avec les collectivités locales de la Préfecture des Hautes-Alpes
Documents budgétaires (comptes administratifs, budgets primitifs et délibérations comptables) de la Communauté de communes du Haut-Buëch

Cote : 1422 W 1-6

Période : 1995 - 2001

Fonds : Bordereau de versement du bureau des relations avec les collectivités locales de la Préfecture des Hautes-Alpes
1995-1996 .

Cote : 1422 W 1

Période : 1995 - 2001

Fonds : Bordereau de versement du bureau des relations avec les collectivités locales de la Préfecture des Hautes-Alpes
1997-1998 .

Cote : 1422 W 2

Période : 1995 - 2001

Fonds : Bordereau de versement du bureau des relations avec les collectivités locales de la Préfecture des Hautes-Alpes
1998 .

Cote : 1422 W 3

Période : 1995 - 2001

Fonds : Bordereau de versement du bureau des relations avec les collectivités locales de la Préfecture des Hautes-Alpes
1999 .

Cote : 1422 W 4

Période : 1995 - 2001

Fonds : Bordereau de versement du bureau des relations avec les collectivités locales de la Préfecture des Hautes-Alpes

Communauté de communes du Haut-Buëch (Aspres-sur-Buëch)

12 contenus liés

Liens