Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

France. Assemblée nationale

Date de naissance :

1 janvier 1946

Source :

Archives nationales : Assemblée nationale

Autres ressources :

data.bnf.fr : France. Assemblée nationale (1958-....)
Wikidata : Assemblée nationale

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Période : 1790 - 1790

Fonds : 11Fi - Cartes et plans hors Pontoise 1600-1900
Paris Assemblée nationale [ Auteur ] Paris

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Période : 1792 - 1792

Fonds : 11Fi - Cartes et plans hors Pontoise 1600-1900
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Période : 1790 - 1790

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Cote : 1 S 106

Période : 1790 - 1790

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Cote : DA001248/67477

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Dossiers électoraux : Élections législatives de 1967 et 1968, référendum de 1969 , élections municipales de 1971

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Période : 1928 - 1997

Fonds : Répertoire numérique détaillé du fonds David Rousset
Vote des pleins pouvoirs au Maréchal Philippe Pétain le 10 juillet 1940. / Maurice Montel, Mathias Bernard, : informateurs. France 3 Auvergn...

Cote : 7 AV 113

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