Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Association syndicale autorisée du canal de Pont-du-Fossé (La Fare-en-Champsaur)

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La Fare-en-Champsaur, Laye, Le Noyer, Poligny et Saint-Laurent-du-Cros, canal de Pont-du-Fossé : pièces officielles.

Cote : 1311 W 58

Période : 1941 - 1960

Fonds : Bordereau de versement de la Direction départementale de l'agriculture et de la forêt des Hautes-Alpes
La Fare-en-Champsaur, Laye, Le Noyer, Poligny et Saint-Laurent-du-Cros, canal de Pont-du-Fossé : budget, comptabilité, correspondance.

Cote : 1311 W 59

Période : 1941 - 1960

Fonds : Bordereau de versement de la Direction départementale de l'agriculture et de la forêt des Hautes-Alpes
La Fare-en-Champsaur, Laye, Le Noyer, Poligny et Saint-Laurent-du-Cros, canal de Pont-du-Fossé : travaux d'entretien, travaux de grosses rép...

Cote : 1311 W 60

Période : 1940 - 1956

Fonds : Bordereau de versement de la Direction départementale de l'agriculture et de la forêt des Hautes-Alpes
La Fare-en-Champsaur, Laye, Le Noyer, Saint-Jean-Saint-Nicolas, Saint-Laurent-du-Cros, Poligny, syndicat du canal de Pont-du-Fossé.

Cote : 1289 W 114

Période : 1952 - 1952

Fonds : Bordereau de versement de la Préfecture des Hautes-Alpes
La Fare-en-Champsaur, Laye, Le Noyer, Saint-Jean-Saint-Nicolas, Saint-Laurent-du-Cros, Poligny, syndicat du canal de Pont-du-Fossé.

Cote : 1289 W 115

Période : 1942 - 1953

Fonds : Bordereau de versement de la Préfecture des Hautes-Alpes
La Fare-en-Champsaur, Laye, Le Noyer, Saint-Jean-Saint-Nicolas, Saint-Laurent-du-Cros, Poligny, syndicat du canal de Pont-du-Fossé.

Cote : 1289 W 116

Période : 1940 - 1946

Fonds : Bordereau de versement de la Préfecture des Hautes-Alpes
La Fare-en-Champsaur, Laye, Le Noyer, Saint-Jean-Saint-Nicolas, Saint-Laurent-du-Cros, Poligny, syndicat du canal de Pont-du-Fossé.

Cote : 1289 W 117

Période : 1940 - 1957

Fonds : Bordereau de versement de la Préfecture des Hautes-Alpes
La Fare-en-Champsaur, Laye, Le Noyer, Saint-Jean-Saint-Nicolas, Saint-Laurent-du-Cros, Poligny, syndicat du canal de Pont-du-Fossé.

Cote : 1289 W 118

Période : 1940 - 1957

Fonds : Bordereau de versement de la Préfecture des Hautes-Alpes
La Fare-en-Champsaur, Laye, Le Noyer, Saint-Jean-Saint-Nicolas, Saint-Laurent-du-Cros, Poligny, syndicat du canal de Pont-du-Fossé.

Cote : 1289 W 119

Période : 1940 - 1948

Fonds : Bordereau de versement de la Préfecture des Hautes-Alpes
Dossiers de fonctionnement : ASA du canal de Pont du Fossé à La Fare-en-Champsaur, ASA du canal de Manse à Forest-Saint-Julien, ASA du canal...

Cote : 1623 W 14

Période : 1961 - 2005

Fonds : Bordereau de versement de la Direction départementale des Territoires des Hautes-Alpes

Association syndicale autorisée du canal de Pont-du-Fossé (La Fare-en-Champsaur)

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