Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Association syndicale autorisée du canal de Gap

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Gap, syndicat du canal de Gap : pièces constitutives, pièces officielles, alimentation en eau potable de la ville de Gap, problèmes eau du D...

Cote : 1311 W 66

Période : 1942 - 1960

Fonds : Bordereau de versement de la Direction départementale de l'agriculture et de la forêt des Hautes-Alpes
Association syndicale autorisée du canal de Gap. Pièces officielles, contentieux.

Cote : 1304 W 5

Période : 1963 - 1980

Fonds : Bordereau de versement de la Direction départementale de l'agriculture et de la forêt des Hautes-Alpes
Association syndicale autoriséé du canal de Gap. Extension du périmètre.

Cote : 1304 W 6

Période : 1947 - 1983

Fonds : Bordereau de versement de la Direction départementale de l'agriculture et de la forêt des Hautes-Alpes
Association syndicale autorisée du canal de Gap. Délibérations.

Cote : 1304 W 7

Période : 1950 - 1987

Fonds : Bordereau de versement de la Direction départementale de l'agriculture et de la forêt des Hautes-Alpes
Association syndicale autorisée du canal de Gap. Pièces comptables.

Cote : 1304 W 8

Période : 1916 - 1995

Fonds : Bordereau de versement de la Direction départementale de l'agriculture et de la forêt des Hautes-Alpes
Association syndicale autorisée du canal de Gap. Correspondance.

Cote : 1304 W 9

Période : 1931 - 1986

Fonds : Bordereau de versement de la Direction départementale de l'agriculture et de la forêt des Hautes-Alpes
Association syndicale autorisée du canal de Gap. Travaux. Prise du canal de Gap (1951-1963). Chutes du canal de Gap (1863-1959).

Cote : 1304 W 10

Période : 1863 - 1963

Fonds : Bordereau de versement de la Direction départementale de l'agriculture et de la forêt des Hautes-Alpes
Association syndicale autorisée du canal de Gap. Travaux. Mesures de débit (1976-1988). Plans (1864-1892).

Cote : 1304 W 11

Période : 1864 - 1988

Fonds : Bordereau de versement de la Direction départementale de l'agriculture et de la forêt des Hautes-Alpes
Association syndicale autorisée du canal de Gap. Travaux. Branche de Charance (1960-1969). Réseau Manteyer (1981-1982).

Cote : 1304 W 12

Période : 1960 - 1982

Fonds : Bordereau de versement de la Direction départementale de l'agriculture et de la forêt des Hautes-Alpes
Association syndicale autorisée du canal de Gap. Travaux. Projet Tallard (1974). Réseau du Cros (avril 1971).

Cote : 1304 W 13

Période : 1971 - 1974

Fonds : Bordereau de versement de la Direction départementale de l'agriculture et de la forêt des Hautes-Alpes

Association syndicale autorisée du canal de Gap

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