Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

Association européenne de libre-échange

468 contenus liés

Industrie ; Direction générale de l'industrie ; Direction industries métallurgiques, mécaniques, électriques ; Services rattachés au directe...

Cote : 19771414/1-19771414/25

Période : 1970 - 1975
Agriculture ; Direction de la production et des échanges - Direction des politiques économiques et internationales ; Service des relations i...

Cote : 19920406/1-19920406/42

Période : 1968 - 1984
756.10 RELATIONS C.E.E./A.E.L.E. | 756.10 - Applications des accords CEE/AELE : Généralités (mesures de sauvegarde ; comités douaniers ; com...

Cote : 19900491/1

Période : 1973 - 1981

Fonds : Premier ministre ; Comité interministériel pour les questions de coopération économique européenne (SGCI) ; Coordination générale, administr...
756.1 A . Négociations d'adhésion du Danemark au CE

Cote : 19900491/2-19900491/22

Période : 1957 - 1987

Fonds : Premier ministre ; Comité interministériel pour les questions de coopération économique européenne (SGCI) ; Coordination générale, administr...
- Contacts CEE/Danemark (1957-1961) ; Réactions du Danemark à la demande Britannique ; Conséquences éventuelle de l'adhésion du Danemark (19...

Cote : 19900491/2

Période : 1957 - 1963

Fonds : Premier ministre ; Comité interministériel pour les questions de coopération économique européenne (SGCI) ; Coordination générale, administr...
" - Sessions des ministres (1961-1962) ; sessions des suppléants (1961-1962) ; G. T. 2 "questions sociales" (1962) G. T. 3 "agriculture" (19...

Cote : 19900491/3

Période : 1961 - 1962

Fonds : Premier ministre ; Comité interministériel pour les questions de coopération économique européenne (SGCI) ; Coordination générale, administr...
" - Travaux sur l'Union douanière : 1ère partie : G. T. 1 (1962) ; questions agricoles (1961/1963).

Cote : 19900491/4

Période : 1961 - 1963

Fonds : Premier ministre ; Comité interministériel pour les questions de coopération économique européenne (SGCI) ; Coordination générale, administr...
" - Union douanière : 2e partie (1962).

Cote : 19900491/5

Période : 1962 - 1962

Fonds : Premier ministre ; Comité interministériel pour les questions de coopération économique européenne (SGCI) ; Coordination générale, administr...
756. 1 B - Application de l'accord CEE/ de 1973 : Finlande | Institutions communes : comité mixte (1975-1981) ; comité douanier (1974/198...

Cote : 19900491/6

Période : 1974 - 1981

Fonds : Premier ministre ; Comité interministériel pour les questions de coopération économique européenne (SGCI) ; Coordination générale, administr...
756. 1 C - Application de l'accord CEE/ de 1972 : Islande | Institutions communes : comité mixte (1975-1981) ; comité douanier (1973-1974...

Cote : 19900491/7

Période : 1973 - 1981

Fonds : Premier ministre ; Comité interministériel pour les questions de coopération économique européenne (SGCI) ; Coordination générale, administr...

Association européenne de libre-échange

468 contenus liés

Liens