Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Aucante, Jean (1742-1744)

Résumé de votre recherche :

Document d'archives

Supprimer tous les filtres

Affiner votre recherche :

77 contenus liés

Minutier des notaires de Saint-Yrieix-les-Bois

Cote : 6E 23019-6E 23047;6E 23048-6E 23056;6E 1330;6E 1121-6E 1148;6E 18433

Période : 1664 - 1800

Fonds : Répertoire méthodique du minutier des notaires de la Creuse
Maître Alouys (1664 – 1692)

Cote : 6E 23019-6E 23047

Période : 1664 - 1692

Fonds : Minutier des notaires de Saint-Yrieix-les-Bois
1664

Cote : 6E 23019

Période : 1664 - 1664

Fonds : Minutier des notaires de Saint-Yrieix-les-Bois
1665

Cote : 6E 23020

Période : 1665 - 1665

Fonds : Minutier des notaires de Saint-Yrieix-les-Bois
1666

Cote : 6E 23021

Période : 1666 - 1666

Fonds : Minutier des notaires de Saint-Yrieix-les-Bois
1667

Cote : 6E 23022

Période : 1667 - 1667

Fonds : Minutier des notaires de Saint-Yrieix-les-Bois
1668

Cote : 6E 23023

Période : 1668 - 1668

Fonds : Minutier des notaires de Saint-Yrieix-les-Bois
1669

Cote : 6E 23024

Période : 1669 - 1669

Fonds : Minutier des notaires de Saint-Yrieix-les-Bois
1670

Cote : 6E 23025

Période : 1670 - 1670

Fonds : Minutier des notaires de Saint-Yrieix-les-Bois
1671

Cote : 6E 23026

Période : 1671 - 1671

Fonds : Minutier des notaires de Saint-Yrieix-les-Bois

Aucante, Jean (1742-1744)

77 contenus liés

Liens