Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Du Bouchet de Sourches de Tourzel, Augustine Frédérique Joséphine (1798-1870 ; épouse d'Amédée de Pérusse des Cars)

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Contrat de mariage entre Amédée-François-Régis de Pérusse d'Escars, vicomte d'Escars, maréchal de camp, inspecteur d'infanterie, gentilhomme...

Cote : MC/ET/CXIX/654

Période : 1817 - 1817

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Benoît CHAMBETTE, 3 août 1798 - 13 septembre 1826 (étude CXIX)
Contrat de mariage entre Amédée-François-Régis de Pérusse d’Escars, vicomte d’Escars, maréchal de camp, et Augustine-Frédérique-Joséphine de...

Cote : MC/ET/CXIX/654

Période : 1817 - 1817

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Benoît CHAMBETTE, 3 août 1798 - 13 septembre 1826 (étude CXIX)
Inventaire après décès d'Augustine-Frédérique-Joséphine Du Bouchet de Sourches de Tourzel, veuve d'Amédée-François-Régis de Pérusse, duc Des...

Période : 1871 - 1871

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Paul Charles DELAPALME, 10 mai 1849 - 31 janvier 1872 (étude L)
Vente par Amédée François Régis de Perusse, duc Des Cars, propriétaire, et Augustine Frédérique Joséphine de Bouchet de Sourches de Tourzel,...

Cote : MC/ET/XVI/1271

Période : 1863 - 1864

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Gustave GATINE, 18 novembre 1862 - novembre 1893 (étude XVI)

Du Bouchet de Sourches de Tourzel, Augustine Frédérique Joséphine (1798-1870 ; épouse d'Amédée de Pérusse des Cars)

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