Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Service des phares et balises et de la navigation (France)

Date de début :

1 janvier 1806

Date de fin :

31 décembre 1990

Source :

Archives nationales : Service des phares et balises et de la navigation

Autres ressources :

Bureau des phares et balises (sous-direction de la sécurité maritime)
Wikidata : Service des phares et balises
data.bnf.fr : France. Service des phares et balises et de la navigation

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Passage de la Teignouse.

Cote : 4 S 603

Période : 1839 - 1925

Fonds : Mer. Ports. Transports maritimes
Instructions de la direction et du service central des Phares et Balises.

Cote : 4 S 488

Période : 1914 - 1946

Fonds : Mer. Ports. Transports maritimes
Service des Phares et Balises : correspondance.

Cote : 4 S 489

Période : 1921 - 1925

Fonds : Mer. Ports. Transports maritimes
Fourniture d'huiles minérales et de chaînes au service des Phares et Balises : états annuels.

Cote : 4 S 492

Période : 1909 - 1941

Fonds : Mer. Ports. Transports maritimes
Affaires générales.

Cote : 4 S 1467

Période : 1895 - 1929

Fonds : Mer. Ports. Transports maritimes
Transports ; Direction des ports maritimes et voies navigables ; Service des phares et balises (1845-1971)

Cote : 19800213/1-19800213/149

Période : 1845 - 1971
Transports ; Direction des ports maritimes et voies navigables ; Service des phares et balises (1937-1973)

Cote : 19800356/1-19800356/17

Période : 1937 - 1973
Transports ; Direction des ports maritimes et voies navigables ; Service des phares et balises (1962-1966)

Cote : 19780170/1-19780170/15

Période : 1962 - 1966
Transports ; Direction des ports maritimes et voies navigables ; Service des phares et balises (1950-1975)

Cote : 19800354/1-19800354/17

Période : 1950 - 1975
Transports ; Direction des ports maritimes et voies navigables ; Service des phares et balises (1898-1977)

Cote : 19800355/1-19800355/16

Période : 1898 - 1977

Service des phares et balises et de la navigation (France)

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