Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Orléans, Balthazar d' (....-16.. ; notaire ; exerce à Paris)

Date de naissance :

17 octobre 1642

Date de décès :

9 juillet 1672

Fonction :

notaire à Paris

Source :

Archives nationales : Orléans, Balthazar d'

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Cote : MC/ET/XI/151

Période : 1647 - 1647

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Alexis HERVY, juillet 1644 - 13 juin 1653 (étude XI)
Deux quittances des filles de défunt Nicolas Cressé, notaire au Châtelet, à Balthazar d'Orléans, notaire au Châtelet, de la part leur revena...

Cote : MC/ET/CV/801

Période : 1653 - 1653

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jacques GUILLARD, 16 octobre 1637 - 13 novembre 1656 (étude CV)
Quittance par Nicolas Cressé, notaire au Châtelet, à Balthazar d'Orléans, notaire au Châtelet.

Cote : MC/ET/CV/801

Période : 1653 - 1653

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jacques GUILLARD, 16 octobre 1637 - 13 novembre 1656 (étude CV)
Quittance de Nicolas Cressé, bourgeois de Paris, à Balthazar d'Orléans.

Cote : MC/ET/CV/801

Période : 1653 - 1653

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jacques GUILLARD, 16 octobre 1637 - 13 novembre 1656 (étude CV)
Constitution par Pierre Passavant, écuyer, maréchal des logis du roi, demeurant à Sucy-en-Brie, à Balthazar d'Orléans, notaire au Châtelet, ...

Cote : MC/ET/XVIII/10

Période : 1648 - 1648

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Nicolas CARTIER, 31 décembre 1642 - 26 août 1667 (étude XVIII)
Images du répertoire du notaire Balthazar d'Orléans pour l'étude LXV

Cote : MC/RE/LXV/1

Période : 1642 - 1672

Orléans, Balthazar d' (....-16.. ; notaire ; exerce à Paris)

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