Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Bambuck, Roger (1945-)

Date de naissance :

22 novembre 1945

Description :

athlète français ; homme politique

Source :

Wikidata : Roger Bambuck

358 contenus liés

Budget 1991, sport de haut niveau. | Correspondance, notes, tableaux, circulaires. | Le financement du sport, rapport de la Direction des Sp...

Cote : 19920656/1

Période : 1988 - 1991

Fonds : Jeunesse et sports ; Services rattachés au Ministre ; Cabinet ; Bureau du Cabinet (1988-1991)
Sport 1988-1990. | Correspondance, notes, tableaux. | Restructuration de la Direction des Sports. | Lettre de mission : réorganisation de l'...

Cote : 19920656/2

Période : 1988 - 1991

Fonds : Jeunesse et sports ; Services rattachés au Ministre ; Cabinet ; Bureau du Cabinet (1988-1991)
Football/Fédérations 1990-1991. | Correspondance, notes, comptes rendus. | Pour une réforme en profondeur du statut et du fonctionnement des...

Cote : 19920656/3

Période : 1988 - 1991

Fonds : Jeunesse et sports ; Services rattachés au Ministre ; Cabinet ; Bureau du Cabinet (1988-1991)
Fédérations sportives, conventions d'objectifs. | Correspondance, notes, tableaux. | Ecole Nationale de Voile (ENV), | Fédération française ...

Cote : 19920656/4

Période : 1988 - 1991

Fonds : Jeunesse et sports ; Services rattachés au Ministre ; Cabinet ; Bureau du Cabinet (1988-1991)
Sport, Inspection Générale, 1988-1991. | Correspondance, notes, tableaux, graphique,liste, circulaire. | Moniteur de ski : syndicat national...

Cote : 19920656/5

Période : 1988 - 1991

Fonds : Jeunesse et sports ; Services rattachés au Ministre ; Cabinet ; Bureau du Cabinet (1988-1991)
1989-1991. | Correspondance, notes, comptes rendus. | Carte Héraklès. Bilan des contrôles anti-dopage. | Diplôme d'étude approfondie (DEA) ;...

Cote : 19920656/6

Période : 1988 - 1991

Fonds : Jeunesse et sports ; Services rattachés au Ministre ; Cabinet ; Bureau du Cabinet (1988-1991)
Immigrés, jeunesse, 1989-1991. | Correspondance, notes. | Rapport d'information sur l'insertion des immigrés. Accord-cadre concernant les je...

Cote : 19920656/7

Période : 1988 - 1991

Fonds : Jeunesse et sports ; Services rattachés au Ministre ; Cabinet ; Bureau du Cabinet (1988-1991)
Loi de 1984 (1989-1990). | Correspondance, notes. Proposition de loi. | Conseil d'Etat : "L'exercice et le contrôle des pouvoirs disciplinai...

Cote : 19920656/8

Période : 1988 - 1991

Fonds : Jeunesse et sports ; Services rattachés au Ministre ; Cabinet ; Bureau du Cabinet (1988-1991)
Correspondance 1989-1991. | Correspondance, notes, tableaux. | Union nationale du sport scolaire (UNSS). Communication : la 3ème Agence. Nex...

Cote : 19920656/9

Période : 1988 - 1991

Fonds : Jeunesse et sports ; Services rattachés au Ministre ; Cabinet ; Bureau du Cabinet (1988-1991)
Chrono ; Mai-Décembre 1990.

Cote : 19920656/10

Période : 1988 - 1991

Fonds : Jeunesse et sports ; Services rattachés au Ministre ; Cabinet ; Bureau du Cabinet (1988-1991)

Bambuck, Roger (1945-)

358 contenus liés

Liens