Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Banque de France

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Affiche publicitaire de la Banque de France. Imprimerie Paul Dupont, Paris.

Cote : 8 Fi 468

Période : 1871 - 1926

Fonds : Répertoire numérique du fonds des affiches de la première guerre mondiale
1ETP - Banque de France

Cote : 1ETP 1-82

Période : 1800 - 1984
Etablissement de la Banque de France

Période : 1800

Auteur : Trichet, Jean-Claude
Vente de la partie méridionale de l'ancienne Manufacture des Tabacs, sur le quai du Midi.

Cote : 2 N 3-2

Période : 1861 - 1861

Fonds : Série N - Biens communaux à Nice (première partie)
Demande de la Banque de France pour transformation, 1 quai des Etats-Unis.

Cote : 2 T 1112-547

Période : 1951 - 1951

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1949-1951)
Demande de la Banque de France pour construction d'une succursale, quai du Midi.

Cote : 2 T 19-2236

Période : 1864 - 1864

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers d'autorisation de voirie (1861-1864)
Permis de démolir n° 252/76

Cote : 4 W 3402

Période : 1976 - 1976

Fonds : Série T (2 T) - Permis de démolir à Nice avant la décentralisation
Demande de construction d'une guérite quai du Midi pour la succursale de la Banque de France.

Cote : 2 T 9

Période : 1861 - 1861

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers d'autorisation de voirie (1861-1864)
Cours du Midi. La Banque de France (à gauche) et la montagne de Charance (fond) V. Fournier, Gap

Cote : 6 Fi 5184

Période : 1902 - 1996

Fonds : Répertoire méthodique détaillé de la sous-série 6 Fi - Cartes postales
Banque de France. - Emprunt de la défense nationale : notice d'information.

Cote : E DEPOT 97 F 4

Période : 1916 - 1916

Fonds : Répertoire numérique détaillé des archives déposées de la commune d'Upaix

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