Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Petit de Bantel, Francisque (1803-1853)

Date de naissance :

28 mars 1803

Date de décès :

13 février 1853

Description :

préfet de l'Aube

Source :

Wikidata : Francisque Petit de Bantel

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Cote : 2 M 30

Période : 1799 - 1940

Fonds : Répertoire numérique de la série M
Le permis de chasse du sieur Espinasse (3 septembre 1844)

Cote : 5 NUM 70

Fonds : Les documents du mois
Fr. Petit de Bantel (05/06/1840 - 06/12/1845)

Période : 894 - 2013

Fonds : L'histoire du corps préfectoral dans le Cantal : état des sources
Préfecture du Cantal. Aurillac 1993

Cote : 4 BIB 634-2

Période : 1993 - 1993

Fonds : L'histoire du corps préfectoral dans le Cantal : état des sources
Avis au public concernant l'adjudication des droits d'octroi. Saint-Flour, 28 juillet 1840. - Saint-Flour : Impr. V. Viallefont.

Cote : 61 NUM 647

Période : 1840 - 1840

Fonds : Séries iconographiques des archives municipales de Saint-Flour
PETIT DE BANTEL, Francisque

Cote : F/1bI/170/12

Période : 1803 - 1853

Fonds : Intérieur. Dictionnaire biographique des préfets du 11 ventôse an VIII au 4 septembre 1870

Petit de Bantel, Francisque (1803-1853)

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