Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Municipalité de Barret-le-Bas

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CC - Finances, impôts et comptabilité

Cote : E DEPOT 103 CC 1-3

Période : 1601 - 1789

Fonds : Répertoire numérique détaillé des archives déposées de la commune de Barret-le-Bas
Cadastre

Cote : E DEPOT 103 CC 1

Période : 1601 - 1700

Fonds : Répertoire numérique détaillé des archives déposées de la commune de Barret-le-Bas
Cadastre incomplet.

Cote : E DEPOT 103 CC 1

Période : 1601 - 1700

Fonds : Répertoire numérique détaillé des archives déposées de la commune de Barret-le-Bas
Comptabilité communale

Cote : E DEPOT 103 CC 2-3

Période : 1618 - 1789

Fonds : Répertoire numérique détaillé des archives déposées de la commune de Barret-le-Bas
Compte consulaire : pièces de compte.

Cote : E DEPOT 103 CC 2

Période : 1789 - 1789

Fonds : Répertoire numérique détaillé des archives déposées de la commune de Barret-le-Bas
Compte des recettes et des dépenses rendu par Jean Roux, ancien trésorier.

Cote : E DEPOT 103 CC 3

Période : 1618 - 1618

Fonds : Répertoire numérique détaillé des archives déposées de la commune de Barret-le-Bas
GG - Cultes, instruction publique, assistance

Cote : E DEPOT 103 GG 1-4

Période : 1704 - 1791

Fonds : Répertoire numérique détaillé des archives déposées de la commune de Barret-le-Bas
Actes des paroisses

Cote : E DEPOT 103 GG 1-4

Période : 1704 - 1791

Fonds : Répertoire numérique détaillé des archives déposées de la commune de Barret-le-Bas
Registre paroissial.

Cote : E DEPOT 103 GG 1

Période : 1704 - 1720

Fonds : Répertoire numérique détaillé des archives déposées de la commune de Barret-le-Bas
Baptême, mariage, sépulture.

Cote : E DEPOT 103 GG 1/1

Période : 1704 - 1711

Fonds : Répertoire numérique détaillé des archives déposées de la commune de Barret-le-Bas
Baptême, mariage, sépulture.

Cote : E DEPOT 103 GG 1/2

Période : 1712 - 1720

Fonds : Répertoire numérique détaillé des archives déposées de la commune de Barret-le-Bas
Registre paroissial.

Cote : E DEPOT 103 GG 2

Période : 1721 - 1749

Fonds : Répertoire numérique détaillé des archives déposées de la commune de Barret-le-Bas
Baptême, mariage, sépulture.

Cote : E DEPOT 103 GG 2/1

Période : 1721 - 1732

Fonds : Répertoire numérique détaillé des archives déposées de la commune de Barret-le-Bas
Baptême, mariage, sépulture.

Cote : E DEPOT 103 GG 2/2

Période : 1733 - 1738

Fonds : Répertoire numérique détaillé des archives déposées de la commune de Barret-le-Bas
Registre paroissial.

Cote : E DEPOT 103 GG 3

Période : 1750 - 1775

Fonds : Répertoire numérique détaillé des archives déposées de la commune de Barret-le-Bas
Registre paroissial.

Cote : E DEPOT 103 GG 4

Période : 1777 - 1791

Fonds : Répertoire numérique détaillé des archives déposées de la commune de Barret-le-Bas
D - Administration générale de la commune

Cote : E DEPOT 103 D 1-3

Période : 1839 - 1905

Fonds : Répertoire numérique détaillé des archives déposées de la commune de Barret-le-Bas
Conseil municipal

Cote : E DEPOT 103 D 1-3

Période : 1839 - 1905

Fonds : Répertoire numérique détaillé des archives déposées de la commune de Barret-le-Bas
Registre des délibérations communales.

Cote : E DEPOT 103 D 1

Période : 1839 - 1860

Fonds : Répertoire numérique détaillé des archives déposées de la commune de Barret-le-Bas
Registre des délibérations communales.

Cote : E DEPOT 103 D 2

Période : 1860 - 1892

Fonds : Répertoire numérique détaillé des archives déposées de la commune de Barret-le-Bas
Registre des délibérations communales.

Cote : E DEPOT 103 D 3

Période : 1892 - 1905

Fonds : Répertoire numérique détaillé des archives déposées de la commune de Barret-le-Bas
E - État civil

Cote : E DEPOT 103 E 1-3

Période : 1792 - 1834

Fonds : Répertoire numérique détaillé des archives déposées de la commune de Barret-le-Bas
Registre d'état civil.

Cote : E DEPOT 103 E 1

Période : 1792 - 1796

Fonds : Répertoire numérique détaillé des archives déposées de la commune de Barret-le-Bas
Registre d'état civil.

Cote : E DEPOT 103 E 2

Période : 1796 - 1803

Fonds : Répertoire numérique détaillé des archives déposées de la commune de Barret-le-Bas
Mariage : déclaration.

Cote : E DEPOT 103 E 3

Période : 1834 - 1834

Fonds : Répertoire numérique détaillé des archives déposées de la commune de Barret-le-Bas

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