Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Nogaret, Pierre Barthélemy Joseph de (1762-1841)

Date de naissance :

29 juin 1762

Date de décès :

31 août 1841

Description :

homme politique français

Source :

Wikidata : Pierre Barthélémy de Nogaret

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Lettres à Jussieu

Cote : Mc Jussieu, Antoine-Laurent (48 à 52)

Période : 1782 - 1821

Fonds : Correspondances isolées de la bibliothèque du Muséum national d'histoire naturelle
DE NOGARET, Pierre Barthélemy Joseph

Cote : F/1bI/168/3

Période : 1762 - 1841

Fonds : Intérieur. Dictionnaire biographique des préfets du 11 ventôse an VIII au 4 septembre 1870
Lettres de Pierre Nogaret

Cote : 1

Période : 1798 - 1803

Fonds : Inventaire du Fonds André Thouin
Titre de baron, accordé par décret du 15 août 1809 , à . Paris (14 février 1810). Pierre, Barthelemy, Joseph Nogaret

Cote : BB/29/967

Période : 1810 - 1810

Fonds : Titres et armoiries (1808-1961). Première partie (1/3)
NOGARET, Pierre Barthélemy Joseph

Période : 1799 - 2002

Fonds : Archives du Secrétariat général du Conseil d'État (1810-2002)

Nogaret, Pierre Barthélemy Joseph de (1762-1841)

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