Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Baude, Jean Jacques (1792-1862)

Date de naissance :

19 février 1792

Date de décès :

6 février 1862

Description :

haut fonctionnaire et homme politique français

Source :

Wikidata : Jean-Jacques Baude

Autres ressources :

data.bnf.fr : Jean-Jacques Baude (1792-1862)

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Dépôt de l'acte de société en commandite par actions du quotidien Le Temps, journal des progrès politiques, scientifiques, littéraires, fina...

Cote : MC/ET/VII/703

Période : 1829 - 1829

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre MICHAUX, 19 décembre 1826 - 15 décembre 1831 (étude VII)
BAUDE, Jean Jacques

Cote : F/1bI/156/9

Période : 1792 - 1862

Fonds : Intérieur. Dictionnaire biographique des préfets du 11 ventôse an VIII au 4 septembre 1870
BAUDE, Jean Jacques

Période : 1799 - 2002

Fonds : Archives du Secrétariat général du Conseil d'État (1810-2002)

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