Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Bénard, Jean (15..-1... ; notaire ; exerce à Paris)

Date de naissance :

24 mars 1576

Date de décès :

14 septembre 1581

Fonction :

notaire à paris

Source :

Archives nationales : Benard, Jean

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Bénard (Jean) maître serrurier rue Cambrai § Mariage du fils de ..

Cote : MC/ET/XI/461

Période : 1722 - 1722

Fonds : Minutes et répertoires du notaire André VALET, 18 octobre 1692 - 17 août 1733 (étude XI)
BENARD (Jean) maître tourneur juré, rue du Poirier, paroisse Saint-Médéric § Approuve brevet d'apprentissage de Pierre Doizy

Cote : MC/ET/LXVIII/375

Période : 1729 - 1729

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre Yves de BOUGAINVILLE, 30 janvier 1720 - 16 décembre 1754 (étude LXVIII)
Lettre à J. Bénard, directeur du CEPREL (14 mars 1967)

Cote : 4 A 1/1329

Période : 1967 - 1967

Fonds : Inventaire de la correspondance de Fernand Braudel
Forçats libérés, surveillance : dossiers individuels, courriers, feuilles de route, condamnations, situation des personnes Benard Jean (sor...

Cote : 2 J 425

Période : 1836 - 1836

Fonds : 2J - Police générale
BENARD, Jean

Cote : F/20/294

Période : 1801 - 1802

Fonds : Intérieur ; Statistiques. Enquêtes sur les moulins (an X) : index nominatif des meuniers
BENARD (Jean) Apothicaire de la grande Ecurie du Roi et du duc de Bellegarde § Mariage avec Catherine COISNARD

Cote : MC/ET/CXIII/5

Période : 1636 - 1636

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre I de BEAUFORT, 3 juin 1625 - 13 février 1658 (étude CXIII)
BENARD (Jean) laboureur à Clichy § Bail à Jean BENARD de 16 arpents de terre sises à Clichy, par Vincent DE PAUL, moyennant 7 l.ts. de loyer...

Cote : MC/ET/XVIII/245

Période : 1629 - 1629

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jacques I CHARLES, janvier 1624 - 27 avril 1630 (étude XVIII)
Marché par Jean Benard, brodeur rue Saint-Germain-l'Auxerrois, envers Jean Bertrand, brodeur du marquis Du Pont, pour faire 3 chemises en br...

Cote : MC/ET/CXXII/1059

Période : 1540 - 1540

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre I LEROY, 1517 - janvier 1548 (étude CXXII)
BENARD (Jean) facteur des messageries de Normandie § Contrat de mariage de Jean BENARD et de marguerite GAILLARD

Cote : MC/ET/XVII/165

Période : 1616 - 1616

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Nicolas NOURRY, 6 juin 1592 - 21 juillet 1644 (étude XVII)
Transaction de Jean Benard Benard, serrurier, rue Charretière.

Cote : MC/ET/XVII/477

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Adrien AUMONT, 9 janvier 1671 - 20 avril 1701 (étude XVII)

Bénard, Jean (15..-1... ; notaire ; exerce à Paris)

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