Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Berger, Joseph dit Victor

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Vente par Eustache Poklewski de Koziell, photographe, demeurant 28, avenue des Champs-Élysées, à François dit Paul Berger, employé dans la p...

Cote : MC/ET/XX/1182

Période : 1882 - 1882

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Georges Henri MOUCHET, 1er août 1873 - janvier 1890 (étude XX)
Création d'une société en nom collectif entre François dit Paul Berger et Joseph dit Victor Berger, tous deux photographes, demeurant 28, av...

Cote : MC/ET/XX/1182

Période : 1882 - 1882

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Georges Henri MOUCHET, 1er août 1873 - janvier 1890 (étude XX)
Dissolution de société en nom collectif entre François dit Paul Berger et Joseph dit Victor Berger, tous deux photographes, demeurant 28, av...

Cote : MC/ET/XX/1190

Période : 1883 - 1883

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Georges Henri MOUCHET, 1er août 1873 - janvier 1890 (étude XX)
Dissolution définitive d'une société en nom collectif entre Joseph dit Victor Berger, photographe, demeurant 28, avenue des Champs-Élysées, ...

Cote : MC/ET/XX/1196

Période : 1884 - 1884

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Georges Henri MOUCHET, 1er août 1873 - janvier 1890 (étude XX)
Dépôt des pièces de publication de la dissolution définitive d'une société en nom collectif entre Joseph dit Victor Berger, photographe, dem...

Cote : MC/ET/XX/1198

Période : 1884 - 1884

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Georges Henri MOUCHET, 1er août 1873 - janvier 1890 (étude XX)

Berger, Joseph dit Victor

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