Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Chauvelin, Bernard François de (1766-1832)

Date de naissance :

29 novembre 1766

Date de décès :

8 avril 1832

Description :

homme politique français

Source :

Wikidata : François Bernard de Chauvelin

Autres ressources :

data.bnf.fr : François Bernard de Chauvelin (1766-1832)

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Titre de baron, accordé par décret du 15 août 1810, à . Paris (10 avril 1811). Bernard, François de Chauvelin

Cote : BB/29/968

Période : 1810 - 1812

Fonds : Titres et armoiries (1808-1961). Première partie (1/3)
CHAUVELIN, Bernard François de

Cote : F/1bI/157/20

Période : 1766 - 1832

Fonds : Intérieur. Dictionnaire biographique des préfets du 11 ventôse an VIII au 4 septembre 1870
CHAUVELIN, Bernard François de

Période : 1799 - 2002

Fonds : Archives du Secrétariat général du Conseil d'État (1810-2002)
Transport et remboursement de rente aux mineurs Charlotte Ferdinande de Chauvelin, Louis Philippe de Chauvelin et Bernard François de Chauve...

Cote : MC/ET/CVIII/665

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Augustin MILLON-DAILLY, 20 août 1774 - 10 juillet 1776 (étude CVIII)
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Cote : MC/ET/CVIII/670

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Augustin MILLON-DAILLY, 20 août 1774 - 10 juillet 1776 (étude CVIII)

Chauvelin, Bernard François de (1766-1832)

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