Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Delaître, Bernard Jean Étienne (1770-1847)

Date de naissance :

2 janvier 1770

Date de décès :

10 novembre 1847

Description :

homme politique français

Source :

Wikidata : Bernard Jean Étienne Delaître

Voir les personnes / institutions liées (source Wikidata)

2 contenus liés

Vente par les consorts Jacques Florent Robillard, Jean-Baptiste Caruel, Charles Biancourt et Bernard Jean Étienne Delaitre, à Étienne Gaspar...

Cote : MC/ET/XXX/613

Période : 1812 - 1820

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Charles BORDIN, 14 août 1794 - 12 janvier 1820 (étude XXX)
DELAITRE, Bernard Jean Étienne

Cote : F/1bI/158/9

Période : 1770 - 1847

Fonds : Intérieur. Dictionnaire biographique des préfets du 11 ventôse an VIII au 4 septembre 1870

Delaître, Bernard Jean Étienne (1770-1847)

2 contenus liés

Liens