Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

MARTIN, Bernard.

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VIETTE, Marcel | ERMACORE, Claude | DURAND, Jacques | BOURDON, Charles | MUSTAPHA, Andrée | DUBOIS, Claude | DUTHEIL, Georges | TROADEC, Jea...

Cote : 19910700/119

Période : 1935 - 1980

Fonds : éducation nationale ; Direction des affaires générales, internationales et de la coopération ; Sous-direction des affaires juridiques ; Bure...
MARTIN, Bernard

Période : 1945 - 1958

Fonds : Académie de Paris. Bourses d’enseignement supérieur accordées pour faits de guerre (1945-1958)
MARCHAIS, Alain | MARCHE, Gaston | MARCILLY, André | MARIE, Lucien | MARIETTE, Léon | MARIGNIER, Maurice | MARION, Marie-José | MARTEAU, Emi...

Cote : 19920063/18

Période : 1986 - 1986

Fonds : Postes, téléphone et télécommunications ; Direction du personnel et affaires sociales - Direction des affaires communes, personnel et affair...
MARTIN, Bernard

Cote : 19940685/758

Période : 1977 - 1994

Fonds : Ministère de l'Équipement ; Direction de l'aménagement foncier et de l'urbanisme. Dossiers d’agréments à la profession d’architecte, en appl...
Martin, Bernard

Cote : 32807 X 24 (numéro du dossier à consulter en sous-série BB/11)

Fonds : Décrets de naturalisation de l'année 1927 (avril à juin)
Martin, Bernard

Cote : 17529 X 26 (numéro du dossier à consulter en sous-série BB/11)

Fonds : Décrets de naturalisation de l'année 1926 (octobre à décembre)
MARTIN, Bernard

Cote : V/1/226

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1716 à 1718
MARTIN (Bernard)

Cote : X/1a/14

Fonds : Jugés, lettres et arrêts du Parlement de Paris (1350-1363)
JEAN, Charles | LAFRANCE, Geneviève | LOISEAU, Chantal | MARTIN, Monique | MICHEL, Jacques | TSANGARAKIS, Constantin | URBAIN, André | BEULL...

Cote : 19930587/24

Période : 1988 - 1988

Fonds : Industrie ; Direction de l'administration générale ; Sous-direction du personnel ; Bureau personnels de l'administration centrale (1988)
MARTIN, Bernard.

Cote : 19771065/166

Période : 1941 - 1965

Fonds : Ministère de la Reconstruction et de l'Urbanisme ; direction de la Construction. Dossiers de demandes d'agrément d'architectes, contrats et ...

MARTIN, Bernard.

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