Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Pomel, Bernard (1941-)

Date de naissance :

10 mai 1941

Description :

haut fonctionnaire; préfet

Source :

Wikidata : Bernard Pomel

19 contenus liés

Minutier, 1994.

Cote : 19970139/1-19970139/2

Période : 1976 - 1996

Fonds : Agriculture ; Direction générale de l'administration ; Directeur Général (1976-1996)
4 janvier-8 septembre 1994.

Cote : 19970139/1

Période : 1976 - 1996

Fonds : Agriculture ; Direction générale de l'administration ; Directeur Général (1976-1996)
9 septembre-23 décembre 1994. Enregistrement courrier arrivée, 27 mai 1994-31 mars 1995.

Cote : 19970139/2

Période : 1976 - 1996

Fonds : Agriculture ; Direction générale de l'administration ; Directeur Général (1976-1996)
Comité de direction, années 1994 et 1995 : correspondance, notes, circulaire, loi, décrets, instructions, comptes-rendus de réunions, relevé...

Cote : 19970139/3

Période : 1976 - 1996

Fonds : Agriculture ; Direction générale de l'administration ; Directeur Général (1976-1996)
Direction générale de l'Administration. Les principaux dossiers : Les hommes, les moyens, l'organisation administrative, 19 mai 1995. | Proj...

Cote : 19970139/4

Période : 1976 - 1996

Fonds : Agriculture ; Direction générale de l'administration ; Directeur Général (1976-1996)
Groupe de travail "Dumas" sur l'avenir de la région : correspondance, notes, projet de proposition de loi, comptes-rendus de réunions, rappo...

Cote : 19970139/5

Période : 1976 - 1996

Fonds : Agriculture ; Direction générale de l'administration ; Directeur Général (1976-1996)
Correspondants "communication" : comptes-rendus de réunions, 1993-1995. | Entretiens chefs de bureaux : correspondance, notes, tableaux, gra...

Cote : 19970139/6

Période : 1976 - 1996

Fonds : Agriculture ; Direction générale de l'administration ; Directeur Général (1976-1996)
Statut des agents des Haras : correspondance, note, 1994. | Groupement de réflexion, d'études et de propositions des ingénieurs d'Agronomie ...

Cote : 19970139/7

Période : 1976 - 1996

Fonds : Agriculture ; Direction générale de l'administration ; Directeur Général (1976-1996)
Services déconcentrés, 1983-1996.

Cote : 19970139/8-19970139/12

Période : 1976 - 1996

Fonds : Agriculture ; Direction générale de l'administration ; Directeur Général (1976-1996)
Comité de gestion des personnels des services extérieurs (COGEPEX) : note, comptes-rendus de réunions, 1992. | Bureau des Affaires budgétair...

Cote : 19970139/8

Période : 1976 - 1996

Fonds : Agriculture ; Direction générale de l'administration ; Directeur Général (1976-1996)

Pomel, Bernard (1941-)

19 contenus liés

Liens