Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Municipalité de Le Bersac

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E - État civil

Cote : E DEPOT 47 E 1-2

Période : 1872 - 1899

Fonds : Répertoire numérique détaillé des archives déposées de la commune du Bersac
Extrait d'un acte de naissance.

Cote : E DEPOT 47 E 1

Période : 1872 - 1872

Fonds : Répertoire numérique détaillé des archives déposées de la commune du Bersac
Circulaires relatives aux formalités de mariage (1896-1897), demande de cahiers pour la tenue des registres (1899).

Cote : E DEPOT 47 E 2

Période : 1896 - 1899

Fonds : Répertoire numérique détaillé des archives déposées de la commune du Bersac
F - Population - Économie sociale - Statistique

Cote : E DEPOT 47 F 1-9

Période : 1836 - 1954

Fonds : Répertoire numérique détaillé des archives déposées de la commune du Bersac
Population

Cote : E DEPOT 47 F 1

Période : 1836 - 1936

Fonds : Répertoire numérique détaillé des archives déposées de la commune du Bersac
Dénombrement de la population : états nominatifs (1836-1906), état récapitulatif sommaire (1906), tableau des renseignements statistiques (1...

Cote : E DEPOT 47 F 1

Période : 1836 - 1936

Fonds : Répertoire numérique détaillé des archives déposées de la commune du Bersac
Agriculture

Cote : E DEPOT 47 F 2-7

Période : 1901 - 1954

Fonds : Répertoire numérique détaillé des archives déposées de la commune du Bersac
Syndicat agricole du Bersac, syndicat agricole corporatif.

Cote : E DEPOT 47 F 2

Période : 1904 - 1944

Fonds : Répertoire numérique détaillé des archives déposées de la commune du Bersac
Céréales : registres des déclarations d'ensemencement (1936-1941), déclarations des surfaces ensemencées (1926-1927), résultats des déclarat...

Cote : E DEPOT 47 F 3

Période : 1926 - 1941

Fonds : Répertoire numérique détaillé des archives déposées de la commune du Bersac
Vignes : registres des déclarations de récolte (1932-1954), déclarations manuscrites des récoltes (1944-1953), liste des propriétaires ayant...

Cote : E DEPOT 47 F 4

Période : 1932 - 1954

Fonds : Répertoire numérique détaillé des archives déposées de la commune du Bersac

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