Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

BESSON, Henri.

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BESSIERE, Jean | BESSIERE, Jean-Marc | BESSIERES, Philippe | BESSON, Henri | BESSON, Jean-Luc | BESSON, Yvette | BESSONAT, Andrée | BESSONNA...

Cote : 19900358/28

Période : 1901 - 2000

Fonds : Agriculture ; Direction générale de l'administration et du personnel ; Service personnel ; Sous-direction de la réglementation et des affair...
Directeurs-adjoints | BAKRY, Lucien | BARILLOT, Roger | BESSON, Henri | BEUGNIES, Gilberte | BIDAULT, Jean | BOENNEC, Auguste | DELPU, André...

Cote : 19810504/12

Période : 1965 - 1980

Fonds : Sécurité sociale ; Sous-direction des affaires administratives et financières ; Bureau de l'organisation administrative de la Sécurité socia...
BESSON Henri

Cote : 77AJ/4

Période : 1932 - 1950

Fonds : Fonds spécial du chômage du département de la Seine : dossiers des artisans d'art (1932-1950)
BESNARD, Huguette | BESNARD, Raymond | BESNAULT, Pierre | BESNIER, Guy | BESSARD, André | BESSE, Jacques | BESSE, Jeannine | BESSE, Louis | ...

Cote : 19890331/75

Période : 1901 - 2000

Fonds : Agriculture ; Direction générale de l'administration et du personnel ; Service personnel ; Sous-direction de la réglementation et des affair...
BESSON, Henri.

Cote : 19771065/25

Période : 1941 - 1965

Fonds : Ministère de la Reconstruction et de l'Urbanisme ; direction de la Construction. Dossiers de demandes d'agrément d'architectes, contrats et ...
BELLEGARDE, Albert | BEN MEHEL, Noureddine | BERGESIO, Jean-Pierre | BERNAD, Antoine | BERNARD, Georges | BESSON, Henri | BEYER, Louis | BEZ...

Cote : 19840690/2

Période : 1962 - 1962

Fonds : Services communs urbanisme et transports ; Direction du personnel ; Sous-direction de la gestion des personnels techniciens, administratifs ...
BESSON, Henri

Période : 1850 - 1865

Fonds : Ministère des PTT. Feuilles du personnel des Postes et Télégraphes (1850-1865)

BESSON, Henri.

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