Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Bézard, Noël

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BÉZARD (Noël)

Cote : Y//10985/A

Fonds : Scellés et inventaires après décès. Séries V/3, Y, Z/1m et Z/2. Patronymes commençant par A-B
BÉZARD (Noël)

Cote : Y//11752

Fonds : Scellés et inventaires après décès. Séries V/3, Y, Z/1m et Z/2. Patronymes commençant par A-B
Quittance, LESOBRE, Susanne, épouse de Noël Bézard, veuve de Israël Gervaise, paroisse Saint-Paul, Faubourg Saint-Antoine

Cote : MC/ET/CVI/69

Période : 1686 - 1686

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Nicolas LE FRANC, 5 février 1652 - 3 mai 1688 (étude CVI)
Quittance, BEZARD, Noël, marchand, ancien du Consistoire, second époux de Susanne Lesobre, paroisse Saint-Paul, faubourg Saint-Antoine.

Cote : MC/ET/CVI/69

Période : 1686 - 1686

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Nicolas LE FRANC, 5 février 1652 - 3 mai 1688 (étude CVI)
BEZARD (Noël) maître graveur rue Saint-Louis en l'Ile. § mariage de .. et de Geneviève Des Mazures, fille de Pierre D..., marchand orfèvre. ...

Cote : MC/ET/LXVIII/324

Période : 1717 - 1717

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean-Baptiste BRIDOU, 12 novembre 1705 - 29 janvier 1720 (étude LXVIII)
BEZARD (Noël) Maître graveur Rue faubourg Saint-Antoine. § Création de rente ..

Cote : MC/ET/XXVIII/220

Période : 1731 - 1731

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Claude BENARD, 30 janvier 1717 - 26 juin 1742 (étude XXVIII)
BEZARD (Noël) Maître graveur Rue Saint Nicolas § Inventaire après décès de ..

Cote : MC/ET/XXVIII/243

Période : 1736 - 1736

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Claude BENARD, 30 janvier 1717 - 26 juin 1742 (étude XXVIII)
Bezard (Noël) maître graveur à Paris § Exhérédation de ..

Cote : MC/ET/XXVIII/184

Période : 1722 - 1722

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Claude BENARD, 30 janvier 1717 - 26 juin 1742 (étude XXVIII)
Quittance. BEZARD, Noël.CARTIER, Jacques.

Cote : MC/ET/XIX/441

Période : 1650 - 1650

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Nicolas BAULDRY, janvier 1643 - décembre 1652 (étude XIX)
BEZARD (Noël) Maître graveur Rue Saint-Nicolas § Bail ..

Cote : MC/ET/XXVIII/313

Période : 1749 - 1749

Fonds : Minutes et répertoires du notaire François LE JAY, 9 août 1746 - décembre 1755 (étude XXVIII)

Bézard, Noël

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