Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Froment, Blandine

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Chronos de Mme FROMENT.

Cote : 19950455/1

Période : 1990 - 1992

Fonds : Justice ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Cabinet (1978-1992)
ADMINISTRATION | Comité interministériel de l'évaluation des politiques publiques (C.I.M.E.)

Cote : 19950455/2-19950455/3

Période : 1978 - 1992

Fonds : Justice ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Cabinet (1978-1992)
Notes et correspondance préparant les séances du C.I.M.E., dossier présentant et proposant des actions d'évaluation des politiques et action...

Cote : 19950455/2

Période : 1988 - 1991

Fonds : Justice ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Cabinet (1978-1992)
Dossier sur l'évaluation des politiques publiques sur l'insertion des adolescents difficiles composé de notes, de correspondance, de comptes...

Cote : 19950455/3

Période : 1990 - 1991

Fonds : Justice ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Cabinet (1978-1992)
MINISTERE DE LA JUSTICE

Cote : 19950455/3-19950455/7

Période : 1978 - 1992

Fonds : Justice ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Cabinet (1978-1992)
Magistrature | Note sur les projets de nominations de magistrats, notes diverses, projets de lois organiques modifiant le statut de la magis...

Cote : 19950455/3

Fonds : Justice ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Cabinet (1978-1992)
Personnel

Cote : 19950455/3-19950455/5

Période : 1978 - 1992

Fonds : Justice ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Cabinet (1978-1992)
: dossier de séance. Comité technique paritaire ministériel | * procès-verbal de la séance du 26 septembre 1990. | * dossiers des séances du...

Cote : 19950455/3

Période : 1978 - 1992

Fonds : Justice ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Cabinet (1978-1992)
Sans titre

Cote : 19950455/4

Période : 1978 - 1992

Fonds : Justice ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Cabinet (1978-1992)
: dossier de séance. Comité technique paritaire ministériel | * dossiers de séances des 25 septembre, 8 et 21 novembre 1991, 31 janvier 1992...

Période : 1991 - 1992

Fonds : Justice ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Cabinet (1978-1992)

Froment, Blandine

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