Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Bontemps, Raoul (15..-16..; notaire ; exerce à Paris)

Date de naissance :

29 août 1569

Date de décès :

26 juin 1618

Description :

Marié à Geneviève Mocet (voir ET/XXIX/152, bail par Geneviève Mocet du 15 mars 1603) conseiller et secrétaire de Marguerite de Valois (voir ET/XXIII/232, bail par Raoul Bontemps du 21 décembre 1606)

Fonction :

notaire à paris

Source :

Archives nationales : Bontemps, Raoul

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Quittance de Raoul Bontemps, notaire au Châtelet, demeurant rue des Canettes, en la Cité.

Cote : MC/ET/XXIX/164

Période : 1612 - 1612

Fonds : Minutes et répertoires du notaire François CHAUVIN, 21 août 1598 - 25 avril 1625 (étude XXIX)
Quittance par François Herbin II, notaire au Châtelet, demeurant rue Saint-Antoine, paroisse Saint-Gervais, et autres, à Raoul Bontemps, not...

Cote : MC/ET/XXIX/165

Période : 1613 - 1613

Fonds : Minutes et répertoires du notaire François CHAUVIN, 21 août 1598 - 25 avril 1625 (étude XXIX)
Quittance de rachat par Raoul Bontemps, notaire au Châtelet, demeurant rue des Canettes, en la Cité, à Charlotte Pingard, veuve de feu Jacqu...

Cote : MC/ET/XXIX/168

Période : 1616 - 1616

Fonds : Minutes et répertoires du notaire François CHAUVIN, 21 août 1598 - 25 avril 1625 (étude XXIX)
Testament de Raoul Bontemps, notaire au Châtelet, doyen et secrétaire ordinaire de la reine Marguerite, étant au lit, malade, rue des Canett...

Cote : MC/ET/XXIX/169

Période : 1617 - 1617

Fonds : Minutes et répertoires du notaire François CHAUVIN, 21 août 1598 - 25 avril 1625 (étude XXIX)
Procuration en blanc de Raoul Bontemps, notaire au Châtelet, doyen des notaire, pour la résignation de son banc en la grande salle du Palais...

Cote : MC/ET/XXIX/169

Période : 1617 - 1617

Fonds : Minutes et répertoires du notaire François CHAUVIN, 21 août 1598 - 25 avril 1625 (étude XXIX)
Bail par Geneviève Mocet, femme autorisée par justice de Raoul Bontemps, notaire au Châtelet, d'une maison (masure) et dépendances à Athis-M...

Cote : MC/ET/XXIX/152

Fonds : Minutes et répertoires du notaire François CHAUVIN, 21 août 1598 - 25 avril 1625 (étude XXIX)
Consentement de Jean Cothereau à ce que soit délivré à Raoul Bontemps, notaire au Châtelet, 578 l. 12 s. 9 d.

Cote : MC/ET/XXIX/155

Période : 1603 - 1603

Fonds : Minutes et répertoires du notaire François CHAUVIN, 21 août 1598 - 25 avril 1625 (étude XXIX)
Décharge par Raoul Bontemps, notaire au Châtelet, rue des Canettes en la Cité, à Georges Seguyn l'aîné, demeurant en la paroisse de Cormenon...

Cote : MC/ET/XXIX/157

Période : 1605 - 1605

Fonds : Minutes et répertoires du notaire François CHAUVIN, 21 août 1598 - 25 avril 1625 (étude XXIX)
Transport de rentes à Raoul Bontemps, notaire au Châtelet, rue des Canettes, en la Cité.

Cote : MC/ET/XXIX/158

Période : 1606 - 1606

Fonds : Minutes et répertoires du notaire François CHAUVIN, 21 août 1598 - 25 avril 1625 (étude XXIX)
Constitution de rente par Nicolas de Bay, écuyer, à Raoul Bontemps, notaire au Châtelet, rue des Canettes, en la Cité.

Cote : MC/ET/XXIX/159

Période : 1607 - 1607

Fonds : Minutes et répertoires du notaire François CHAUVIN, 21 août 1598 - 25 avril 1625 (étude XXIX)

Bontemps, Raoul (15..-16..; notaire ; exerce à Paris)

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