Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

BORDES, Jean.

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BORDES, Jean

Cote : 19940434/495

Période : 1931 - 1939

Fonds : Intérieur. Fichier central de la Sûreté nationale : dossiers individuels de BO à BRA (fin XIXe siècle-1940)
BORDES, Jean

Cote : 19940434/495

Période : 1930 - 1939

Fonds : Intérieur. Fichier central de la Sûreté nationale : dossiers individuels de BO à BRA (fin XIXe siècle-1940)
BERNARD, Jean

Cote : V/1/361

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1749, 1750 et 1751
BORDES, Jean

Cote : F/18/2045

Période : 1810 - 1881

Fonds : Intérieur ; Direction de l'Imprimerie, de la Librairie et de la Presse. Brevets des imprimeurs, libraires et lithographes des départements (...
BONNEFON, Casimir | BONNET, René | BORDA, Paulin | BORDES, Jean | BORIE, Louis | BORIES, Louis | BOS, Noël | BOUISSON, Jules | BOULIECH, Mau...

Cote : 20000510/6

Période : 1960 - 1960

Fonds : Postes, téléphone et télécommunications ; Direction générale des Postes ; Service du personnel - Direction des ressources humaines (1960)
BIGNON, Germaine | BILLARD, Ernest | BILLAUD, Jeanne | BILLAUD, Jules | BINET, Jeanne | BINI, Antoine | BIOURD, René | BIRETTE, Jeanne | BIZ...

Cote : 19810033/141

Période : 1922 - 1975

Fonds : Santé ; Direction générale de la santé ; Sous-direction des professions de santé (1922-1975)
Titre nouvel par Jean Bordes, le jeune, marchand de vins à Paris, et Gilles Fournier, libraire à Paris, rue de Versailles, et Madeleine Land...

Cote : MC/ET/XXXIII/58

Période : 1573 - 1573

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Catherin FARDEAU, 1569 - 1573 (étude XXXIII)
BORDES, Jean

Période : 1938 - 1938

Fonds : Commandes et achats d'oeuvres d'art par l'État (XXe siècle)
CHAIGNON, Victor | DOUSSE, Joseph | DE TAYE, Théodore | MILLIERE, Gabriel | BEAUMONT, Alphonse | BALLESTER, Vincent | DESORMAIS, Auguste | G...

Cote : 19990224/18

Période : 1901 - 2000

Fonds : Culture ; Direction Musées de France (XXe siècle)
BIHEL, Alain | BILLECOCQ, André | BINY, Maurice | BISCOP, Pierre | BLANC, André | BLONDEL, André | BOITEL, Robert | BONIS, Marcel | BONNET, ...

Cote : 19900624/3

Période : 1989 - 1989

Fonds : Culture ; Direction du patrimoine ; Sous-direction affaires générales, constructions publiques (1989)

BORDES, Jean.

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