Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Bos, Charles (député de Paris)

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Militaires et personnalités diverses ; membres de la Légion d'Honneur : copies, quelques faire-part de décès et coupures de journaux

Cote : 27 J 126

Période : 1745 - 1912

Fonds : Collection Jean Delmas
Élections législatives (1885-1906) et sénatoriales (1900)

Cote : 27 J 36

Période : 1885 - 1906

Fonds : Collection Jean Delmas
Militaires et légionnaires cantaliens

Cote : 27 J 143

Période : 1756 - 1912

Fonds : Collection Jean Delmas
Élections législatives dans le Cantal sous la Troisième République

Cote : 27 J 186

Période : 1885 - 1902

Fonds : Collection Jean Delmas
Célébrités, personnalités, personnages divers, Cantaliens principalement : A-C

Cote : 27 J 252

Période : 1665 - 1912

Fonds : Collection Jean Delmas
Recherches de Jean Delmas : lettres de correspondants

Cote : 27 J 81

Période : 1890 - 1904

Fonds : Collection Jean Delmas

Bos, Charles (député de Paris)

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