Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Boulleau, Nicolas (le jeune)

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Obligation, BOULLEAU, Nicolas le jeune, avocat.

Cote : MC/ET/XCVIII/130

Période : 1639 - 1639

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean MARREAU, 6 mai 1627 - 1er avril 1661 (étude XCVIII)
Etat et compte, BOULLEAU, Nicolas le J., paroisse Saint-Sulpice, rue de Seine. suite à une succession

Cote : MC/ET/VI/464

Période : 1642 - 1642

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Étienne LEROY, avril 1608 - 24 octobre 1644 (étude VI)
Quittance, BOULLEAU, Nicolas, reçoit d'Ab. et Nicolas Boulleau le jeune, petite rue de Seine , paroisse Saint-Sulpice.

Cote : MC/ET/VI/464

Période : 1642 - 1642

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Étienne LEROY, avril 1608 - 24 octobre 1644 (étude VI)
Quittance, BOULLEAU, Nicolas le J., paroisse Saint-Sulpice, rue de Seine. répartission de la succession

Cote : MC/ET/VI/464

Période : 1642 - 1642

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Étienne LEROY, avril 1608 - 24 octobre 1644 (étude VI)
Quittance, BOULLEAU, Nicolas le J., paroisse Saint-Sulpice, rue de Seine. suite au compte du 08.03.1642

Cote : MC/ET/VI/464

Période : 1642 - 1642

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Étienne LEROY, avril 1608 - 24 octobre 1644 (étude VI)
Consentement, BOULLEAU, Nicolas le J., somme à Paul Boulleau, paroisse Saint-Sulpice, rue de Seine.

Cote : MC/ET/VI/464

Période : 1643 - 1643

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Étienne LEROY, avril 1608 - 24 octobre 1644 (étude VI)
Procuration, BOULLEAU, Nicolas le jeune, fonde A. Boulleau, paroisse Saint-Sulpice, rue de Seine.

Cote : MC/ET/VI/463

Période : 1641 - 1641

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Étienne LEROY, avril 1608 - 24 octobre 1644 (étude VI)

Boulleau, Nicolas (le jeune)

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