Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

ecole boulle (paris)

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STRUCTURE ET ORGANISATION INTERNE DES ENSEIGNEMENTS DU SECOND DEGRE

Période : 1966 - 1972

Fonds : Education nationale ; Direction chargée des établissements d'enseignement elémentaire et secondaire ; Sous-direction organisation pédagogiqu...
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Période : 1966 - 1972

Fonds : Education nationale ; Direction chargée des établissements d'enseignement elémentaire et secondaire ; Sous-direction organisation pédagogiqu...
: Recrutement et formation des maîtres (1968-1971) | Ecoles Normales Nationales d'Apprentissage (E.N.N.A.) informations générales concernant...

Cote : 19771239/2

Période : 1966 - 1972

Fonds : Education nationale ; Direction chargée des établissements d'enseignement elémentaire et secondaire ; Sous-direction organisation pédagogiqu...
: Recrutement et formation des maîtres (1968-1971) | calendrier des concours pour les années 1969 et 1970 textes juridiques modifiant le rec...

Cote : 19771239/3

Période : 1966 - 1972

Fonds : Education nationale ; Direction chargée des établissements d'enseignement elémentaire et secondaire ; Sous-direction organisation pédagogiqu...
- : La vie scolaire | aspects divers et particuliers de la vie scolaire: calendrier des fêtes et enseignements religieux, organisation des...

Cote : 19771239/4

Période : 1966 - 1972

Fonds : Education nationale ; Direction chargée des établissements d'enseignement elémentaire et secondaire ; Sous-direction organisation pédagogiqu...
- - Syndicats (affaires diverses, entretiens, note au sujet de l'intervention de M. CAMY-PEYRET). Recherches et expériences pédagogiques:...

Cote : 19771239/5

Période : 1966 - 1972

Fonds : Education nationale ; Direction chargée des établissements d'enseignement elémentaire et secondaire ; Sous-direction organisation pédagogiqu...
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Cote : 19771239/6

Période : 1966 - 1972

Fonds : Education nationale ; Direction chargée des établissements d'enseignement elémentaire et secondaire ; Sous-direction organisation pédagogiqu...
EXAMENS DU SECOND DEGRE | ORGANISATION | DEROULEMENT

Période : 1966 - 1972

Fonds : Education nationale ; Direction chargée des établissements d'enseignement elémentaire et secondaire ; Sous-direction organisation pédagogiqu...
: Baccalauréat du second degré (1970 et 1971) | 1970: textes règlementant le baccalauréat (arrêtés, décret circulaires fixant les dates des ...

Cote : 19771239/7

Période : 1966 - 1972

Fonds : Education nationale ; Direction chargée des établissements d'enseignement elémentaire et secondaire ; Sous-direction organisation pédagogiqu...
, définissant les conditions de délivrance du diplôme et les programmes et horaires du B.T.S. (d'aéronautique, électronique, comptabilité et...

Cote : 19771239/8

Période : 1966 - 1972

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