Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

BOUQUET, Joseph

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BOUQUET (Joseph) Maître menuisier ; Rue Saint Denis § Vente d'un office d'archer de ville.

Cote : MC/ET/X/377

Période : 1727 - 1727

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Antoine de LA FOSSE, 19 novembre 1698 - 4 avril 1731 (étude X)
BOUQUET, Joseph

Cote : V/1/388

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1755-1756
Bouquet, Joseph

Cote : 4654 X 83 (numéro du dossier à consulter en sous-série BB/11)

Fonds : Décrets de naturalisation de l’année 1884
BOUQUET, Joseph

Cote : 4654 X 83

Fonds : Décrets de naturalisation de l’année 1887
BOUQUET, Joseph

Cote : F/7/10233

Période : 1814 - 1844

Fonds : Intérieur ; Police. Forçats évadés : états et dossiers nominatifs (1814-1844)
BOUQUET (Joseph) Menuisier Grande rue faubourg Saint-Jacques du Haut pas. § Constitution ..

Cote : MC/ET/XVII/700

Période : 1736 - 1736

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean MICHELIN, 25 janvier 1730 - 11 février 1751 (étude XVII)

BOUQUET, Joseph

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