Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Bouvier, Claude Pierre (1759-1843)

Date de naissance :

9 novembre 1759

Date de décès :

29 décembre 1843

Description :

personnalité politique française

Source :

Wikidata : Claude Pierre Bouvier

Autres ressources :

data.bnf.fr : Claude Pierre Bouvier (1787-1843)

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Titre de baron, accordé par décret du 29 mars 1813, à . Saint-Cloud (12 avril 1813). (Note: Chevalier de l'Empire) Claude, Pierre Bouvier

Cote : BB/29/969

Période : 1812 - 1813

Fonds : Titres et armoiries (1808-1961). Première partie (1/3)
Titre de chevalier d'Eclangest accordé à , à la suite du décret du 22 avril 1810 le nommant membre de la Légion d'honneur. Saint- Cloud (2...

Cote : BB/29/972

Période : 1810 - 1813

Fonds : Titres et armoiries (1808-1961). Première partie (1/3)
BOUVIER, Claude Pierre

Cote : Pas de dossier en F/1bI

Période : 1759 - 1843

Fonds : Intérieur. Dictionnaire biographique des préfets du 11 ventôse an VIII au 4 septembre 1870
BOUVIER, Claude Pierre

Cote : F/1dII/B/25

Fonds : Intérieur ; Cabinet du ministre. Affaires particulières : dossiers individuels de A à E (XIXe siècle)
Boillot-Buvée (dossiers 1-46).

Cote : L 418

Période : 1790 - 1800

Fonds : Série L (période révolutionnaire)

Bouvier, Claude Pierre (1759-1843)

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