Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

La Bretesche, Simon de

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Transport de rente concernant Simon de La Bretesche, notaire au Châtelet.

Cote : MC/ET/VIII/12

Période : 1513 - 1513

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre CHEVALIER, 11 avril 1509 - 19 avril 1519 (étude VIII)
Titre nouvel de 100 s.t. sur un immeuble sis à Saint-Germain-des-Prés à Simon de La Bretesche, notaire au Châtelet.

Cote : MC/ET/VIII/12

Période : 1513 - 1513

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre CHEVALIER, 11 avril 1509 - 19 avril 1519 (étude VIII)
Arbitrage d'un différend entre messieurs Dubuz et Bourcier concernant Simon de La Bretesche, notaire au Châtelet.

Cote : MC/ET/VIII/13

Période : 1515 - 1515

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre CHEVALIER, 11 avril 1509 - 19 avril 1519 (étude VIII)
Procès-verbal d'un exploit d'huissier par Simon de La Bretesche, notaire au Châtelet.

Cote : MC/ET/VIII/13

Période : 1516 - 1516

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre CHEVALIER, 11 avril 1509 - 19 avril 1519 (étude VIII)
Transaction au sujet d'un droit de succession concernant Simon de La Bretesche, notaire au Châtelet.

Cote : MC/ET/VIII/9

Période : 1505 - 1505

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre CHEVALIER, 13 février 1499 - 5 avril 1509 (étude VIII)
1483, 24 avril. Prise à bail pour douze ans par Guillaume de La Bretesche, marchand boucher à Saint-Germain-des-Prés, et Simon de La Bretesc...

Cote : MC/ET/VIII/17

Période : 1483 - 1483

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Simon BAUDEQUIN, 1er avril 1483 - 1528 (étude VIII)

La Bretesche, Simon de

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