Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Brun, Jean-Baptiste

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PELLISSIER Jean-Baptiste, tailleur d'habits, attentat à la pudeur, Bauduen (15 janvier-30 mai 1826 ) ; BRUN Jean-Baptiste, tonnelier et fabr...

Cote : 2 U 260

Période : 1788 - 1974

Fonds : Tribunal criminel, Cour de justice criminelle, Cour d'Assises du Var
BRUN Jean-Baptiste, facteur, RAVAIS Joseph, cultivateur, assassinat de CHENILLION Victor, Lorgues (28 juillet 1880-19 mars 1881) (677) ; RIC...

Cote : 2 U 579

Période : 1880 - 1888

Fonds : Tribunal criminel, Cour de justice criminelle, Cour d'Assises du Var
BRUN, Jean Baptiste

Cote : F/7/5727

Période : 1791 - 1815

Fonds : Intérieur. Émigrés de la Révolution française : dossiers nominatifs de demandes de radiation et de main-levée de séquestre (Seine à Yonne)
Demande de Jean-Baptiste Brun pour ouvrir une porte, crépir sa façade, faire poser une gouttière, refaire l'enseigne et poser un écusson, pl...

Cote : 2 T 15-1707

Période : 1863 - 1863

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers d'autorisation de voirie (1861-1864)
Demande de Jean-Baptiste Brun pour construire une maison de rapport, chemin Sainte-Thérèse, quartier de Cimiez.

Cote : 2 T 233-407

Période : 1909 - 1909

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1909-1911)
Demande de Jean-Baptiste Brun pour poser une tente et changer son inscription, 16 place Saint-Etienne.

Cote : 2 T 25-222

Période : 1867 - 1867

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers d'autorisation de voirie (1865-1869)
Pianta di una parte delle terre esistente sulla sponda sinistra del fiume Varo territorio di Nizza coll'indicazione di due canali di derivaz...

Cote : D 31-397

Période : 1832 - 1832

Fonds : Série D - Administration générale de la commune de Nice (première partie)
Généralités.

Cote : O 1/1-1

Période : 1804 - 1859

Fonds : Série O - Travaux publics, voirie, régime des eaux à Nice (première partie)
Quartier Saint-Michel.

Cote : O 1/1-4

Période : 1820 - 1832

Fonds : Série O - Travaux publics, voirie, régime des eaux à Nice (première partie)
BRUN (Jean-Baptiste)

Cote : AJ/37/204/79

Période : 1819 - 1925

Fonds : Manuscrits musicaux du Conservatoire de Musique de Paris, 1819-1925.

Brun, Jean-Baptiste

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