Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Brun, Jean-Baptiste

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PELLISSIER Jean-Baptiste, tailleur d'habits, attentat à la pudeur, Bauduen (15 janvier-30 mai 1826 ) ; BRUN Jean-Baptiste, tonnelier et fabr...

Cote : 2 U 260

Période : 1788 - 1974

Fonds : Tribunal criminel, Cour de justice criminelle, Cour d'Assises du Var
BRUN Jean-Baptiste, facteur, RAVAIS Joseph, cultivateur, assassinat de CHENILLION Victor, Lorgues (28 juillet 1880-19 mars 1881) (677) ; RIC...

Cote : 2 U 579

Période : 1880 - 1888

Fonds : Tribunal criminel, Cour de justice criminelle, Cour d'Assises du Var
BRUN, Jean Baptiste

Cote : F/7/5727

Période : 1791 - 1815

Fonds : Intérieur. Émigrés de la Révolution française : dossiers nominatifs de demandes de radiation et de main-levée de séquestre (Seine à Yonne)
Demande de Jean-Baptiste Brun pour ouvrir une porte, crépir sa façade, faire poser une gouttière, refaire l'enseigne et poser un écusson, pl...

Cote : 2 T 15-1707

Période : 1863 - 1863

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers d'autorisation de voirie (1861-1864)
Demande de Jean-Baptiste Brun pour construire une maison de rapport, chemin Sainte-Thérèse, quartier de Cimiez.

Cote : 2 T 233-407

Période : 1909 - 1909

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1909-1911)
Demande de Jean-Baptiste Brun pour poser une tente et changer son inscription, 16 place Saint-Etienne.

Cote : 2 T 25-222

Période : 1867 - 1867

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers d'autorisation de voirie (1865-1869)
Pianta della selva del Varo di cui il Sig. Gio Batt[ist]a Brun chiede alla città l'affittamento per anni Venti quattro.

Cote : D 31-139

Période : 1832 - 1832

Fonds : Série D - Administration générale de la commune de Nice (première partie)
Pianta e profilo del Mulino a grano e delle Seghe che il Sig. Brun si propone di costruire nella regione del Varo e nel sito proprio di ques...

Cote : D 31-396

Période : 1832 - 1832

Fonds : Série D - Administration générale de la commune de Nice (première partie)
Pianta di una parte delle terre esistente sulla sponda sinistra del fiume Varo territorio di Nizza coll'indicazione di due canali di derivaz...

Cote : D 31-397

Période : 1832 - 1832

Fonds : Série D - Administration générale de la commune de Nice (première partie)
Généralités.

Cote : O 1/1-1

Période : 1804 - 1859

Fonds : Série O - Travaux publics, voirie, régime des eaux à Nice (première partie)
Quartier Saint-Michel.

Cote : O 1/1-4

Période : 1820 - 1832

Fonds : Série O - Travaux publics, voirie, régime des eaux à Nice (première partie)
BRUN (Jean-Baptiste)

Cote : AJ/37/204/79

Période : 1819 - 1925

Fonds : Manuscrits musicaux du Conservatoire de Musique de Paris, 1819-1925.
ou BRUN, Jean Baptiste BRUNO

Cote : F/7/10232

Période : 1814 - 1844

Fonds : Intérieur ; Police. Forçats évadés : états et dossiers nominatifs (1814-1844)
BRUN, Jean Baptiste

Cote : BB/11/364

Période : 1834 - 1834

Fonds : Dossiers de demandes : naturalisations, admissions à domicile, réintégrations dans la qualité de français, autorisations de servir ou de se ...
Inventaire après décès de Jean-Baptiste Brun, rue de Jouy, n° 11.

Période : 1825 - 1825

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Adolphe MIGNOTTE, 27 avril 1825 - 16 juillet 1842 (étude LXI)
Inventaire après décès de Jean-Baptiste Brun, boulanger, 119, rue du Faubourg-Saint-Antoine.

Cote : MC/ET/XXVIII/767

Période : 1822 - 1822

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Guillaume DANLOUX-DUMESNILS, 28 février 1821 - décembre 1830 (étude XXVIII)
Inventaire après décès: Brun, Jean-Baptiste. Boulanger (m. ). Faubourg-Saint-Antoine (rue du), n° 119

Période : 1822 - 1822

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Guillaume DANLOUX-DUMESNILS, 28 février 1821 - décembre 1830 (étude XXVIII)
BRUN, Jean Baptiste

Cote : F/7/4914

Période : 1791 - 1815

Fonds : Intérieur. Émigrés de la Révolution française : dossiers nominatifs de demandes de radiation et de main-levée de séquestre (Ain à Eure-et-Lo...
Partage de rente entre Marie Louise Rosalie Avrouin, rentière, demeurant 80, rue de l'Ecole-de-Médecine, et Marie Marguerite Agathe Avrouin,...

Cote : MC/ET/VII/788

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Antoine Juste Alphonse THOMAS, 15 décembre 1831-31 décembre 1861 (étude VII)
CHAPERON, Claude

Cote : V/1/316

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1737 et 1738
BRUN, Jean Baptiste

Cote : V/1/456

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1771-1772
CARRASSAN ; CARASSAN, Joseph Alexis

Cote : V/1/509

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1781, 1782 et 1783
BRUN, Jean Baptiste

Cote : V/1/513

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1781, 1782 et 1783
BRUN, Jean Baptiste

Cote : V/1/372

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1752, 1753 et 1754

Brun, Jean-Baptiste

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