Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Buffault, Philippe Jean Baptiste (1760-1850)

Date de naissance :

4 juin 1760

Date de décès :

4 décembre 1850

Description :

haut fonctionnaire français

Source :

Wikidata : Philippe Jean-baptiste Buffault

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Inventaire après décès de Philippe-Jean-Baptiste Buffault, à Hauteville (Seine-Inférieur), le 4 décembre 1850.

Période : 1850 - 1850

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean Antoine Philippe DENTEND, 26 juin 1829 - 3 décembre 1853 (étude LXXI)
BUFFAULT, Philippe Jean-Baptiste

Cote : F/1bI/156/49

Période : 1760 - 1850

Fonds : Intérieur. Dictionnaire biographique des préfets du 11 ventôse an VIII au 4 septembre 1870
Convention et garantie de Philippe Jean-Baptiste Buffault et Alphonse Jean Buffault à Françoise Claire Dubarry.

Cote : MC/ET/LXXI/78

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Denis André ROUEN, 6 juillet 1768 - 19 décembre 1811 (étude LXXI)
Procuration donnée par Françoise Claire Dubarry à Philippe Jean-Baptiste Buffault, receveur général, rue des Petites-Écuries, paroisse Saint...

Cote : MC/ET/LXXI/79

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Denis André ROUEN, 6 juillet 1768 - 19 décembre 1811 (étude LXXI)
Dépôt d’une procuration donnée par Robert Poncien de Caumont et Louise Jeanne Mélanie Lambert, son épouse, à Philippe Jean-Baptiste Buffault...

Cote : MC/ET/LXXI/80

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Denis André ROUEN, 6 juillet 1768 - 19 décembre 1811 (étude LXXI)
Procuration donnée par Jean-Baptiste Buffault, receveur général honoraire, demeurant rue Charlot, paroisse Saint-Nicolas-des-Champs, à ses f...

Cote : MC/ET/LXXI/97

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Denis André ROUEN, 6 juillet 1768 - 19 décembre 1811 (étude LXXI)
Impôts.- Octrois municipaux de Saône-et-Loire, création : lettre circulaire manuscrite du préfet Ph.-J.-B. Buffault.

Cote : J 1160

Période : 1799 - 1800

Fonds : Archives d'origine privée, petits fonds et pièces isolées (J 1150 - 1299)
Échange de deux maisons à Paris, 5, rue Neuve-Sainte-Catherine et 32, rue des Petites-Écuries, contre la ferme de Rougeville à Saacy-sur-Mar...

Cote : MC/ET/XCIII/317

Période : 1810 - 1810

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Louis Auguste MARCHOUX, 20 février 1805 - 6 septembre 1826 (étude XCIII)

Buffault, Philippe Jean Baptiste (1760-1850)

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