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Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez dans cette rubriques des fiches d'aides à la recherche pour débuter ou poursuivre votre généalogie en utilisant les documents d'état civil, les recensements de population, les minutes notariales, les archives fiscales ou judiciaires.

Il est possible de faire des recherches dans les archives sur des thèmes très divers. Découvrez les fiches d’aide proposées par FranceArchives : cahiers de doléances, guerres, vie économique, histoire culturelle et sociale...

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

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Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Vous trouverez dans cette rubrique un recensement des nombreux catalogues d'exposition et ouvrages de recherche (actes de colloques et journées d'études, monographies) publiés par les services d'archives.

Vous trouverez dans cette rubrique un recensement des expositions virtuelles réalisées par les services d'archives et consultables en ligne.

Cette rubrique présente toutes les actualités relatives aux archives et à FranceArchives : nouveautés sur le portail, expositions, journées d'études, publications et autres manifestations organisées par les services d'archives en France.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

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La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Chaque année, les Archives de France mènent une enquête sur l’activité du réseau des services d'archives et diffusent les résultats sous forme de données statistiques ouvertes et d'un rapport annuel de synthèse.

Cette rubrique présente les activités des Archives de France pour promouvoir le modèle français de traitement des archives, apporter leur expertise dans divers domaines archivistiques et concourir aux programmes de mémoire partagées avec d'autres pays.

Présentation du Conseil supérieur des archives.

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Règles pour l'aménagement des bâtiments d'archives, pour la conservation préventive, pour la reliure et la restauration des archives.

Externalisation de la conservation des archives papier et numériques, procédure d'agrément.

Informations et cadre juridique relatif aux archives privées, modèles pour les contrats.

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Ressources archivistiques et juridiques, outils de pilotage, rapports, séminaires et journées d'études.

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FranceArchives compile et tient à jour l'annuaire des services d'archives publics et privés en France métropolitaine et outre-mer.

@docs est une application numérique permettant à tout usager, pour une démarche administrative ou une recherche personnelle, de connaître les conditions de consultation des documents publics.

Cet espace rassemble les offres d'emplois et de stages dans le domaine professionnel des archives envoyées par les services d'archives pour diffusion sur FranceArchives.

Ce lexique explicite les termes archivistiques qui sont utilisés sur le portail.

Cette aide vous propose toutes les réponses nécessaires pour faciliter vos recherches sur FranceArchives et dans les archives en général.

BUISSON, François

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Numérisé

non 20
oui 14

Types de ressources

Documents d'archives 34

Lieux de conservation

AD de Vaucluse 16
Archives nationales 15
AD de la Savoie 3

Période chronologique

1400 - 1499 2
1600 - 1699 1
1700 - 1799 16
1800 - 1899 8
1900 - 1999 1

Producteurs

Direction de l’Imprimerie et de la Librairie 3
BALLET, Claude Nicolas 1
CHAPELLIER, Charles Étienne 1
Danloux-Dumesnils, Guillaume 1
Etude C 1
Etude LIV 1
Etude LXV 1
Etude LXVIII 1
Etude LXXIII 1
Etude LXXX 1
Etude XII 1
Etude XLIV 1
Etude XV 1
Etude XXVIII 1
GAMBIER, Léon 1

Résultats de recherche 34 contenus liés

Testament ouvert de : Françoise Antoine PERRET.

Cote : 6FS 158 folio 153

Fonds : 6FS - Fonds sarde : affaires judiciaires.
Testament clos de : Joseph BUISSON.

Cote : 6FS 2520

Fonds : 6FS - Fonds sarde : affaires judiciaires.
Testament clos de : Joseph BUISSON.

Cote : 6FS 2533

Fonds : 6FS - Fonds sarde : affaires judiciaires.
Buisson, François (1715-1768)

Période : 1465 - 1876

Fonds : Notariat de Villes-sur-Auzon
Minutes

Période : 1465 - 1876

Fonds : Notariat de Villes-sur-Auzon
12 mars 1715-21 décembre 1720

Cote : 3 E 73/80

Période : 1715 - 1720

Fonds : Notariat de Villes-sur-Auzon
31 décembre 1720 (n. st.)-12 décembre 1726

Cote : 3 E 73/81

Période : 1721 - 1726

Fonds : Notariat de Villes-sur-Auzon
11 janvier 1727-22 décembre 1729

Cote : 3 E 73/82

Période : 1727 - 1729

Fonds : Notariat de Villes-sur-Auzon
28 décembre 1729 (n. st.)-19 décembre 1730

Cote : 3 E 73/83

Période : 1730 - 1730

Fonds : Notariat de Villes-sur-Auzon
29 décembre 1730 (n. st.)-20 décembre 1732

Cote : 3 E 73/84

Période : 1731 - 1732

Fonds : Notariat de Villes-sur-Auzon

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