Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

BUISSON, Joseph.

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Testament clos de : Joseph BUISSON.

Cote : 6FS 2520

Fonds : 6FS - Fonds sarde : affaires judiciaires.
Testament clos de : Joseph BUISSON.

Cote : 6FS 2533

Fonds : 6FS - Fonds sarde : affaires judiciaires.
BUISSON (Joseph)

Cote : Y//11019/A

Fonds : Scellés et inventaires après décès. Séries V/3, Y, Z/1m et Z/2. Patronymes commençant par A-B
BUISSON, Joseph

Cote : F/19/3048

Période : 1870 - 1873

Fonds : Cultes. Culte catholique : dossiers individuels des curés (1830-1905)
BUISSON, Joseph

Période : 1878 - 1896

Fonds : Intérieur ; Cultes. Fichier des ecclésiastiques catholiques (Troisième République) : index nominatif (diocèses de Tours et Tulle)
BUISSON, Joseph

Cote : 19780646/162

Période : 1917 - 1992

Fonds : Intérieur ; Direction générale de la Sûreté nationale. Dossiers de carrière de personnel de police en civil : A à C (1870-1970)
BUISSON, Joseph

Cote : 19940434/674

Période : 1939 - 1939

Fonds : Intérieur. Fichier central de la Sûreté nationale : dossiers individuels de BRA à BZ (fin XIXe siècle-1940)
BUISSON, Joseph.

Cote : 19771065/46

Période : 1941 - 1965

Fonds : Ministère de la Reconstruction et de l'Urbanisme ; direction de la Construction. Dossiers de demandes d'agrément d'architectes, contrats et ...
BUISSON, Joseph

Cote : F/18/2146

Période : 1827 - 1827

Fonds : Intérieur ; Direction de l'Imprimerie, de la Librairie et de la Presse. Brevets des imprimeurs, libraires et lithographes, cabinets de lectu...
BUISSON, Joseph

Cote : F/19/2811

Période : 1878 - 1896

Fonds : Cultes. Culte catholique : dossiers individuels des vicaires généraux et des vicaires capitulaires (1830-1905)

BUISSON, Joseph.

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