Bureau central des cultes (1985-2004)
Date de début :
1 janvier 1911
Description :
L’administration des cultes qui existait sous le Concordat (1801-1905) est progressivement amputée, avec la loi de séparation des églises et de l’État et les textes qui lui succèdent, de ses deux principales attributions : Le nouveau bureau des cultes créé en 1911 auprès du...
Source :
Archives nationales : France. Ministère de l'Intérieur. Bureau central des cultes (1911-...)
Autres ressources :
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Cote : F/19/15623-F/19/15641Période : 1935 - 1960
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Cote : 19980059/1-19980059/16Période : 1911 - 1996