Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Bureau de l'enregistrement d'Abriès

Affiner votre recherche :

80 contenus liés

10 juin 1783-15 mai 1786

Cote : 2 C 66

Fonds : Registres de formalité
16 mai 1786-5 juin 1788

Cote : 2 C 67

Fonds : Registres de formalité
Table

Fonds : Registres de formalité
Table des contrats de mariages

Cote : 2 C 1734

Période : 1780 - 1793

Fonds : Registres de formalité
Table des décès

Cote : 2 C 1735

Période : 1753 - 1786

Fonds : Registres de formalité
Table des décès

Cote : 2 C 1736

Période : 1779 - 1810

Fonds : Registres de formalité
Table des vendeurs

Cote : 2 C 1737

Période : 1764 - 1768

Fonds : Registres de formalité
Table des vendeurs

Cote : 2 C 1738

Période : 1770 - 1780

Fonds : Registres de formalité
Table des partages

Cote : 2 C 1794

Période : 1780 - 1824

Fonds : Registres de formalité
Table des copartageants

Cote : 2 C 1795

Période : 1780 - 1824

Fonds : Registres de formalité

Bureau de l'enregistrement d'Abriès

80 contenus liés

Liens