Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Bureau de l'enregistrement d'Aiguilles

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27 novembre 1860-13 décembre 1861

Cote : 3 Q 153

Période : 1860 - 1861

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
13 décembre 1861-9 février 1863

Cote : 3 Q 154

Période : 1861 - 1863

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
9 février 1863-10 février 1864

Cote : 3 Q 155

Période : 1863 - 1864

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
10 février 1864-6 avril 1865

Cote : 3 Q 156

Période : 1864 - 1865

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
7 avril 1865-3 février 1866

Cote : 3 Q 157

Période : 1865 - 1866

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
3 février 1866-21 février 1867

Cote : 3 Q 158

Période : 1866 - 1867

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement

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