Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Bureau de l'enregistrement d'Aspres-sur-Buëch

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Aspres

Fonds : Registres de formalité
Table

Fonds : Registres de formalité
Table des testaments non enregistrés

Cote : 2 C 1796

Période : 1787 - 1819

Fonds : Registres de formalité
20 octobre 1842-1844

Cote : 3 Q 495

Période : 1842 - 1845

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
1845-29 janvier 1846

Cote : 3 Q 496

Période : 1845 - 1846

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
29 janvier 1846-1er mars 1847

Cote : 3 Q 497

Période : 1846 - 1847

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
1er mars 1847-5 février 1848

Cote : 3 Q 498

Période : 1847 - 1848

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
5 février 1848-10 avril 1849

Cote : 3 Q 499

Période : 1848 - 1849

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
10 avril 1849-4 juillet 1850

Cote : 3 Q 500

Période : 1849 - 1850

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
4 juillet 1850-9 octobre 1851

Cote : 3 Q 501

Période : 1850 - 1851

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement

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