Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Bureau de l'enregistrement d'Aspres-sur-Buëch

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Table des testaments non enregistrés

Cote : 2 C 1796

Période : 1787 - 1819

Fonds : Registres de formalité
23 août 1910-2 février 1914

Cote : 3 Q 5511

Période : 1910 - 1914

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
30 mai 1899-12 juin 1904

Cote : 3 Q 5733

Période : 1899 - 1904

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
13 juin 1904-12 juillet 1909

Cote : 3 Q 5734

Période : 1904 - 1909

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
13 juillet 1909-25 août 1914

Cote : 3 Q 5735

Période : 1909 - 1914

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
26 août 1914-30 avril 1917

Cote : 3 Q 5736

Période : 1914 - 1917

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
Table des vendeurs

Cote : 3 Q 641

Période : 1816 - 1825

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
Table des vendeurs

Cote : 3 Q 642

Période : 1825 - 1830

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
Table des vendeurs

Cote : 3 Q 643

Période : 1835 - 1845

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
Table des vendeurs

Cote : 3 Q 644

Période : 1846 - 1856

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement

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