Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Bureau de l'enregistrement de Remollon

317 contenus liés

4 août 1803-22 avril 1805

Cote : 3 Q 1211

Période : 1803 - 1805

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
Déclaration de mutations par décès

Cote : 3 Q 1212

Période : 1799 - 1800

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
21 mars 1799-27 juin 1800

Cote : 3 Q 1212

Période : 1799 - 1800

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
Actes judiciaires

Cote : 3 Q 1213-1216

Période : 1791 - 1802

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
24 février 1791-29 octobre 1797

Cote : 3 Q 1213

Période : 1791 - 1797

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
30 octobre 1797-19 avril 1799

Cote : 3 Q 1214

Période : 1797 - 1799

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
21 mars 1799-19 mars 1800

Cote : 3 Q 1215

Période : 1799 - 1800

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
19 mars 1800-31 mai 1802

Cote : 3 Q 1216

Période : 1800 - 1802

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
Exploits

Cote : 3 Q 1217-1218

Période : 1799 - 1802

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
21 mars 1799-6 avril 1800

Cote : 3 Q 1217

Période : 1799 - 1800

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement

Bureau de l'enregistrement de Remollon

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