Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Bureau de l'enregistrement de Vallouise

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Vallouise

Cote : 3 Q 4711-4705, 4709-4702

Période : 1798 - 1820

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
Tables

Cote : 3 Q 4711

Période : 1798 - 1820

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
Tables des acquéreurs

Cote : 3 Q 4711

Période : 1798 - 1820

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
Table des acquéreurs

Cote : 3 Q 4711

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
Registres des formalités

Cote : 3 Q 4703-4705, 4709-4702

Période : 1798 - 1820

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
Actes civils publics

Cote : 3 Q 4703-4704

Période : 1798 - 1799

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
20 mai 1798-6 avril 1799

Cote : 3 Q 4703

Période : 1798 - 1799

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
21 mars 1799 -9 septembre 1799

Cote : 3 Q 4704

Période : 1798 - 1799

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
Actes sous seing privé

Cote : 3 Q 4705

Période : 1799 - 1799

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
21 mars 1799 -30 mai 1799

Cote : 3 Q 4705

Période : 1799 - 1799

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement

Bureau de l'enregistrement de Vallouise

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