Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

CADOUX, Daniel

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Intérieur ; Direction de l'administration générale ; Direction de l'administration territoriale et des affaires politiques ; Sous-direction ...

Cote : 19910798/1-19910798/4

Période : 1974 - 1990
ABRAHAM, Dominique | AGID, Philippe | ANDRES, Philippe | BARNAUD, Paul | BELLOCQ, Gérard | BERNARDIN, André-Guy | BESSET, Emman...

Cote : 20010322/19

Période : 1992 - 1992

Fonds : Premier ministre ; Direction Générale de l'Administration et de la Fonction publique ; Bureau des personnels de conception et d'encadrement ...
CADOUX, Daniel

Cote : Dossier 2819

Période : 1915 - 1978

Fonds : Premier ministre ; Ecole nationale d'administration (ENA) (1915-1978)
FRAIS DE FONCTIONNEMENT DES PREFECTURES (FFP)

Cote : 19910798/1

Période : 1974 - 1990

Fonds : Intérieur ; Direction de l'administration générale ; Direction de l'administration territoriale et des affaires politiques ; Sous-direction ...
: enquêtes préfectures

Période : 1974 - 1990

Fonds : Intérieur ; Direction de l'administration générale ; Direction de l'administration territoriale et des affaires politiques ; Sous-direction ...
dossier commun pour les départements des Landes, de la Gironde, de la Saône-et-Loire et de la Savoie

Période : 1974 - 1990

Fonds : Intérieur ; Direction de l'administration générale ; Direction de l'administration territoriale et des affaires politiques ; Sous-direction ...
propositions du ministre de l'Economie, des Finances et du Budget

Période : 1974 - 1990

Fonds : Intérieur ; Direction de l'administration générale ; Direction de l'administration territoriale et des affaires politiques ; Sous-direction ...
établissement d'un inventaire des besoins immobiliers des préfectures et sous-préfectures

Période : 1974 - 1990

Fonds : Intérieur ; Direction de l'administration générale ; Direction de l'administration territoriale et des affaires politiques ; Sous-direction ...
préparation d'une circulaire budgétaire

Période : 1974 - 1990

Fonds : Intérieur ; Direction de l'administration générale ; Direction de l'administration territoriale et des affaires politiques ; Sous-direction ...
régularisation des dépenses de fonctionnement des préfectures

Période : 1974 - 1990

Fonds : Intérieur ; Direction de l'administration générale ; Direction de l'administration territoriale et des affaires politiques ; Sous-direction ...

CADOUX, Daniel

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