Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Bérard de Chazelles, Pierre Marie Etienne (1838-1923)

Date de naissance :

1838

Date de décès :

28 janvier 1923

Description :

haut-fonctionnaire français

Source :

Wikidata : Pierre Bérard de Chazelles

4 contenus liés

Élections municipales d'Aurillac

Cote : 27 J 61

Période : 1789 - 1912

Fonds : Collection Jean Delmas
Loi sur les élections municipales, 14 avril 1871. - Aurillac : Impr. A. Brelet.

Cote : 61 NUM 48-49

Fonds : Séries iconographiques des archives municipales de Saint-Flour
Arrêté de convocation des électeurs pour le renouvellement des conseillers municipaux, 19 avril 1871. - Aurillac : Impr. L. Bonnet-Picut.

Cote : 61 NUM 50

Fonds : Séries iconographiques des archives municipales de Saint-Flour
BERARD DE CHAZELLES, Pierre Marie Etienne

Cote : F/1bI/158/21

Période : 1870 - 1982

Fonds : Intérieur ; Direction générale de l'administration. Dictionnaire biographique des préfets (septembre 1870-mai 1982)

Bérard de Chazelles, Pierre Marie Etienne (1838-1923)

4 contenus liés

Liens