Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Cornudet des Chaumettes, Joseph (1755-1834)

Date de naissance :

15 septembre 1755

Date de décès :

13 septembre 1834

Description :

personnalité politique française

Source :

Wikidata : Joseph Cornudet des Chaumettes

Autres ressources :

data.bnf.fr : Joseph Cornudet (1755-1834)

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Contrats, conventions, requêtes, factums, procédure

Cote : 27 J 256

Période : 1607 - 1890

Fonds : Collection Jean Delmas
Inventaire après décès de Jeanne Cellin du Montel, veuve de Mr le comte Joseph Cornudet, arrivé à Nancy, le 31 mai 1846.

Période : 1846 - 1846

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean-Baptiste BEAUDENOM de LA MAZE, 14 mai 1842 - 8 février 1850 (étude LV)
Histoire locale

Cote : 1 J 563

Période : 1779 - 1815

Fonds : Pièces isolées et petits fonds d'archives d'origine privée
Inventaire après décès de Mr le comte Joseph Cornudet, Pair de France.

Période : 1834 - 1834

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Antoine Adolphe ROYER, 30 août 1834 - 13 mai 1842 (étude LV)
Inventaire après décès du comte Joseph Cornudet, décédé le 13 septembre 1834.

Période : 1834 - 1834

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Aphonse Jean-Baptiste DALOZ, 28 février 1827 - 17 février 1837 (étude LIII)
Titre de comte accordé à . Bayonne (mai 1808). Joseph Cornudet

Cote : BB/29/974

Période : 1808 - 1830

Fonds : Titres et armoiries (1808-1961). Première partie (1/3)
Objet principal : Élections (1788-1852)

Cote : 27 J 38

Période : 1788 - 1852

Fonds : Collection Jean Delmas