Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Vacher de Tournemire, Jean Charles (1755-1840 ; membre du Conseil des Anciens)

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Procès-verbal (8 mars 1789) et lettre de démission de M. Vacher de Tournemire, député de la paroisse d'Escorailles

Cote : 17 B 24

Fonds : Serie B : Cours et juridictions
Élections, enlèvement du Roi, arrêtés du représentant Musset

Cote : 27 J 16

Période : 1790 - 1802

Fonds : Collection Jean Delmas
Assemblée électorale du département, Assemblées primaires (An VII)

Cote : 27 J 51

Période : 1798 - 1799

Fonds : Collection Jean Delmas
Collège électoral du département et Collèges électoraux d'arrondissement (Mai et Août 1815, 1816) Élections législatives de 1819 et (prélimi...

Cote : 27 J 55

Période : 1815 - 1827

Fonds : Collection Jean Delmas
Élections (1820, 1824, 1827, 1830, 1831, 1833)

Cote : 27 J 56

Période : 1820 - 1833

Fonds : Collection Jean Delmas
Députés du Cantal : vie, opinions, carrière, famille, biens.

Cote : 27 J 82

Période : 1727 - 1868

Fonds : Collection Jean Delmas
Notes manuscrites et pièces imprimées

Cote : 27 J 125

Période : 1792 - 1826

Fonds : Collection Jean Delmas
Lacoste (Jean-Baptiste) (1753-1821), député du Cantal à la Convention

Cote : 27 J 179

Période : 1752 - 1821

Fonds : Collection Jean Delmas
Epoque napoléonienne et Restauration.

Cote : 6 J 84

Période : 1789 - 1819

Fonds : Collection Michel Leymarie
Pièces concernant différentes communes et provenant en partie des archives municipales : Mourjou à Salers.

Cote : 366 F 13

Période : 1506 - 1835

Fonds : Série F (Archives d'origine privée : dons, achats, dépôts)

Vacher de Tournemire, Jean Charles (1755-1840 ; membre du Conseil des Anciens)

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