Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Casa, Jean Michel (1957-)

Date de naissance :

1 août 1957

Description :

diplomate français

Source :

Wikidata : Jean-Michel Casa

Autres ressources :

data.bnf.fr : Jean-Michel Casa

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CASA, Jean-Michel

Cote : Dossier n° 3706

Période : 1981 - 1985

Fonds : Premier ministre ; Ecole nationale d'administration (ENA) (1981-1985)
Communauté européenne : | conseil des ministres de l'agriculture : dossiers de séance | Éventuellement notes personnelles de JF Collin. | Le...

Cote : 19930195/1

Période : 1991 - 1992

Fonds : Agriculture ; Cabinet du Ministre ou du Secrétaire d'Etat (1988-1993)
Communauté européenne : apurement des comptes du Fonds européen d'orientation et de garantie agricole (FEOGA) de 1988.

Cote : 19930195/2

Période : 1991 - 1992

Fonds : Agriculture ; Cabinet du Ministre ou du Secrétaire d'Etat (1988-1993)
Relations bilatérales. : 1

Cote : 19930195/3

Période : 1988 - 1993

Fonds : Agriculture ; Cabinet du Ministre ou du Secrétaire d'Etat (1988-1993)
- 58e et 59e sommets franco-allemands (Bonn ; La Rochelle) : partie agricole des dossiers de séance (notes personnelles).

Période : 1991 - 1992

Fonds : Agriculture ; Cabinet du Ministre ou du Secrétaire d'Etat (1988-1993)
- visite officielle à Moscou, 29 juillet-3 août 1992.

Période : 1992 - 1992

Fonds : Agriculture ; Cabinet du Ministre ou du Secrétaire d'Etat (1988-1993)
- visite de M. Haroutounian, 1er ministre d'Arménie, 15-17 avril 1992.

Période : 1992 - 1992

Fonds : Agriculture ; Cabinet du Ministre ou du Secrétaire d'Etat (1988-1993)
- entretien entre L. Mermaz et Renato RUGGIERO, ministre italien du commerce extérieur, 27.2.1991.

Période : 1991 - 1991

Fonds : Agriculture ; Cabinet du Ministre ou du Secrétaire d'Etat (1988-1993)
Cabinet : notes prises au cours des réunions, février-avril 1991.

Cote : 19930195/4

Période : 1991 - 1991

Fonds : Agriculture ; Cabinet du Ministre ou du Secrétaire d'Etat (1988-1993)
chrono ; réforme de la Politique agricole commune (PAC).

Cote : 19930195/5

Période : 1988 - 1993

Fonds : Agriculture ; Cabinet du Ministre ou du Secrétaire d'Etat (1988-1993)

Casa, Jean Michel (1957-)

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